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Chambre de Métiers et de l'Artisanat Hauts-de-France

Publications légales

Annonces légales

Mouvements au Répertoire des Métiers (RM)

Modifications Nord

Radiations Nord

Immatriculations Nord

Modifications Pas-de-Calais

Radiations Pas-de-Calais

Immatriculations Pas-de-Calais

Modifications Somme

Radiations Somme

Immatriculations Somme

Modifications Oise

Radiations Oise

Immatriculations Oise

Modifications Aisne

Radiations Aisne

Immatriculations Aisne

Règlement intérieur CMA Hauts-de-France

Certificat Qualiopi

Pour connaître le détail des enquêtes de satisfaction d’une antenne et/ou par filière, merci d’adresser votre demande à qualite@cma-hautsdefrance.fr

Délibérations

L’assemblée générale, composée de 100 membres élus au suffrage universel pour une durée de 5 ans. Elle définit les orientations, vote le budget et approuve les comptes. L’assemblée générale désigne en son sein le président, les membres du bureau et des commissions chargés de mettre en œuvre les orientations qu’elle a définies.

2022

2022-001 – Adoption du compte rendu de l’Assemblée Générale d’installation du 15 novembre 2021

2022-002 – Désignations des membres des commissions thématiques

2022-003 – Composition des Commissions Territoriales

2022-004 – Désignations régionales et départementales

2022-005 – Commissions ad’hoc pour l’étude de questions spécifiques

2022-006 – Élaboration du programme de mandature CMA 2021-2026

2022-007 – Adoption du compte rendu de l’Assemblée Générale d’installation du 31 janvier 2022

2022-008 – Validation Programme de mandature de la CMA 2021-2026

2022-009 – Désignations régionales et départementales

2022-010 – Désignations des membres des commissions thématiques (renouvellement partiel )

2022-011 – Modification du règlement intérieur de la CMA

2022-012 – Convention d’objectifs et de moyens 

2022-013 – Plan de mutualisation CMA/CCI (COM)

2022-014 – Adoption du bilan et du compte de résultat 2021 de la CMA et affectation du résultat

2022-015 – Budget modificatif 2022 de la CMA

2022-016 – Grille des tarifs CMA 2022

2022-017 – Indemnités de fonction des membres de la CMA

2022-018 – Rapports annuels 2021 des commissions territoriales

2022-019 – Grille des emplois

2022-021 – Adoption du compte rendu de l’Assemblée générale du 20  juin 2022

2022-022 – Désignations régionales et départementales

2022-023 – Composition des commissions thématiques (renouvellement partiel)

2022-024 – Modification du règlement intérieur du Centre régional de formation

2022-025 – Plan de mutualisation CMA/CCI

2022-026 – Cérémonies de vœux aux artisans 2023

2022-027 – Adoption du budget primitif 2023 de la CMA

2022-028 – Grille des tarifs CMA 2023

2022-029 – Frais de représentation de la CMA

2022-030 – Composition des commissions territoriales (renouvellement partiel)

2022-031 – Grille des emplois

2020

2020-001 – Adoption du compte-rendu de l’Assemblée Générale du 25 novembre 2019

2020-002 – Composition des commissions thématiques (renouvellements partiels)

2020-003 – Composition des commissions territoriales (renouvellements partiels)

2020-004 – Modification du règlement intérieur : Délibérations à distance des instances administratives de la CMA  

2020-005 – Programme pluriannuel d’investissement

2020-006 – Organisation des cérémonies de vœux aux artisans et au personnel 2021

2020-007 – Adoption du bilan et du compte de résultat 2019 de la CMA

2020-008 – Adoption du budget modificatif 2020 de la CMA

2020-009 – Actualisation des Tarifs CMA 2020

2020-010 – Frais de représentation des membres élus et membres associés au titre de 2020

2020-011 – Protocole d’accord transactionnel avec l’entreprise CEGELEC NORD TERTIAIRE (Lot n°9 marché de travaux Eurartisanat)

2020-012 – Grille des emplois

2020-013 – Adoption du compte-rendu de l’Assemblée Générale Ordinaire du 29 juin 2020 et de l’Assemblée Générale Extraordinaire du 28 septembre 2020

2020-014 – Composition des commissions territoriales

2020-015 – Organisation des cérémonies de vœux aux artisans et au personnel 2021

2020-016 – Taxe pour frais de chambre de métiers

2020-017 – Actualisation des Tarifs CMA 2021

2020-018 – Budget primitif 2021

2020-019 – Emprunt bancaire

2020-020 – Modification du règlement des services et ajout de 3 annexes : – règlement des services mis à jour – annexe relative à la mise en place du télétravail. – annexe relative à la charte d’usage des outils informatiques et des moyens de télécommunications. – annexe relative à la grille d’entretien professionnel

2020-021 – Grille des emplois

2018

2018-001 – Adoption du compte-rendu de l’Assemblée Générale Préfiguratrice du 17 novembre 2017

2018-002 – Composition des commissions thématiques et territoriales (renouvellements partiels)

2018-003 – Projet de développement du Centre de formation CMA Hauts-de-France

2018-004 – Configuration du nouveau pôle « Arts de la table » à Lille EurArtisanat à compter de la livraison du bâtiment

2018-005 – Projet ARRAS – centre de service et de formation aux artisans

2018-006 – Projet DOUAI – centre de services et de formation aux artisans

2018-007 – Reprise du Centre d’Hébergement des Apprentis Picards (CHAP) à Boves et autorisation de signature d’un protocole transactionnel avec une entreprise prestataire dans la construction du CHAP

2018-008 – Mise en vente du site CMA de PROUVY

2018-009 – Mise en vente du site CMA « Carrosserie » d’ARRAS

2018-010 – Mise en vente du site CMA d’AVESNES-SUR-HELPE

2018-011 – Mise en vente de locaux et de terrain CMA à BEAUVAIS

2018-012 – Mise en vente des actions détenues au sein de la société Creil Montataire Développement (CMD)

2018-013 – Mise en vente des actions détenues au sein de la SAS Isarienne d’Edition

2018-014 – Bilans et comptes de résultat 2017 – CMA de l’Aisne, du Nord-Pas-de-Calais, de l’Oise, de la Somme et CRMA Nord-Pas de Calais-Picardie

2018-015 – Affectation du résultat 2017

2018-016 – Bilan d’ouverture 2018 de la CMA Hauts-de-France

2018-017 – Désignation du Commissaire aux comptes de la CMA Hauts-de-France

2018-018 – Actualisation des Tarifs 2018 de la CMA

2018-019 – Budget rectificatif 2018

2018-020 – Grille des emplois

2018-021 – Adoption du règlement des services

2018-022 – Adoption du compte-rendu de l’Assemblée Générale du 19 novembre 2018

2018-023 – Composition des commissions thématiques et territoriales et du Bureau (renouvellements partiels)

2018-024 – Nouvelle offre “Abonnement CMA”

2018-025 – Nouvelle offre “Transmission d’entreprise CMA”

2018-026 – Reprise de l’activité de l’Institut des Métiers d’Art et du Patrimoine par la CMA

2018-027 – Organisation des cérémonies de vœux aux artisans et au personnel 2019

2018-028 – Taxe pour frais de Chambre de métiers

2018-029 – Actualisation des Tarifs 2019 de la CMA

2018-030 – Adoption du Règlement de gestion des cotisations et attributions de subventions aux organismes externes  

2018-031 – Budget primitif 2019

2018-032 – Territoire Pro Artisanat

2018-033 – Grille des emplois

Son rôle est de préparer et de veiller à l’application des orientations votées par l’assemblée générale.

Le Bureau composé de 25 membres décide ensuite des actions à mener qui seront mises en œuvre par les services de la Chambre de Métiers et de l’Artisanat.

2024

2024-001 Point de situation des commissions territoriales

2024-002 Enveloppes territoriales des commissions territoriales 2024 et bilan 2023

2024-003 Subventions et cotisations régionales 2024

2024-004 Vente Eiffel Arras

2024-005 Foncier site Eurartisanat Lille

2024-006 Foncier site Beauvais

2024-007 Charte Qualité

2024-008 Appel à projet FSE+ Priorité 1 et Conseil Départemental de la Somme “Artisans solidaires”

2024-009 Appel à projet contrat de ville Communauté d’Agglomération de Lens/Liévin (CALL) 2024

2024-010 Appel à projet DREETS – Contrat Engagement Jeunes “Jeunes en Rupture” 2024-2025

2024-011 Désignation référent CMA mission du contrôle pédagogique des formations par apprentissage

2024-012 Evolution des tarifs au 1er janvier 2024

2024-013 Dossier de labellisation de l’entreprise 3 Brasseurs au Titre à Finalité Professionnelle Brasseur

2024-014 Manifestations régionales et nationales 2024

2024-015 Offre de service CMA aux territoires des Hauts-de-France

2024-016 Convention de partenariat CMA/CCI/CA Valenciennes Métropole

2024-017 Titularisations

2024-018 Projet Trith-Saint-Léger – point d’avancement

2024-019 Projet Saint-Martin-Boulogne – point d’avancement

2024-020 Rencontres territoriales Artisanat

2024-021 La commande PRF (Programme Régional de Formation) 2024/2025

2024-022 Charte d’engagement du Réseau des CMA sur la conduite du plan stratégique et du plan de transformation du réseau

2024-023 Audit Mazars CMA Hauts-de-France

2024-024 Convention d’objectifs et de Moyens (COM) 2023-2027

2024-025 Cession bien mobiliers Eiffel

2024-026 Attribution d’un véhicule de fonction

2024-027 Charte Qualité

2024-028 Nomination d’un élu référent “Transmission d’Entreprise”

2024-029 Evolution de l’offre de formation régionale

2024-030 Rénovation de la formation auxiliaire ambulancier pour l’IFA

2024-031 Mise à disposition des locaux du CFA d’ Arras pour le concours Meilleur Apprenti de France en fleuristerie le vendredi 26 avril 2024

2024-032 Mise à disposition des locaux du CFA de Laon pour la sélection du Meilleur Jeune Boulanger le mercredi 03 avril 2024

2024-033 Mise à disposition des locaux du CFA de Saint-Saulve pour les sélections régionales et départementales du concours MAF Coiffure le vendredi 05 avril 2024

2024-034 Mise à disposition de locaux de l’antenne entreprises d’Abbeville à la Communauté d’Agglomération de la Baie de Somme

2024-035 Renouvellement de la convention santé MALCO Hauts-de-France

2024-036 Convention de partenariat avec le Parc Naturel des Caps et Marais d’Opale

2024-037 Convention de partenariat avec la Communauté de Communes du Pays de Mormal

2024-038 Journées Européennes des Métiers d’Art – JEMA

2024-039 Nouvelle orientation du magazine “Coup de Main”

2024-040 Titularisations

2024-041 Réorganisation des Directions Territoriales et Commissions Territoriales

2024-042 Pilotage de l’établissement : feuilles de route des managers

2024-043 Dispositif Mobinov

2024-044 Convention de partenariat Campus Cyber Hauts-de-France

2024-045 Nouvelle organisation des agents techniques

2024-046 Point de situation des commissions territoriales

2024-047 Représentation départementale

2024-048 Demande d’affectation du fonds de solidarité à CMA France

2024-049 Location d’une partie des locaux de l’antenne de Caudry (partie entreprise)

2024-050 Location de nouveaux bureaux pour l’antenne de Maubeuge auprès de la Communauté de Communes Maubeuge Val de Sambre

2024-051 Recyclage matériels informatiques

2024-052 Convention d’Objectifs et de Moyens (COM) 2023-2027

2024-053 Mise à disposition de locaux aux organisations professionnelles

2024-054 Mise à disposition de locaux de la CMA Lille à la Confédération Générale de l’Alimentation en Détail Hauts-de-France le lundi 29 avril 2024

2024-055 Evolution de l’offre de formation régionale

2024-056 Evolution des tarifs 2024

2024-057 Offre d’accompagnement de la personne en situation de handicap : généralisation de l’expérimentation à l’ensemble des antennes à la rentrée 2024

2024-058 Validation des modalités d’examen en Contrôle en Cours de Formation : Certificat d’Aptitude Professionnel agricole (CAPa) Maréchal Ferrant Apprentissage et Formation Continue

2024-059 Evolution de notre filière de formation esthétique

2024-060 Expérimentation formation initiale au Virolois

2024-061 Mise à disposition des locaux du CFA de Beauvais pour le concours aimez la viande mangez en mieux : les ardoises des Hauts-de-France Edition 2024 le jeudi 27 juin 2024

2024-062 Action FSE+ CD80 “Artisans solidaires” (modifications subvention et moyens humains)

2024-063 Charte Qualité

2024-064 Participation de la CMA au Salon Made In France 2024

2024-065 Convention de partenariat dispositif Label Ecodéfis CMA/CCI/Communauté de Communes Villes Soeurs

2024-066 Partenariat de la CMA à l’évènement Terres en Fête

2024-067 Mise en place du numéro unique national et impact sur notre organisation

2024-068 Titularisations

2024-069 Prime de caisse

2024-070 Pilotage de l’établissement : feuilles de route des managers

2024-071 Convention transitoire et partielle de mise à disposition du Secrétaire Général auprès de la CMA France dans le cadre du projet de transformation CAP 2027!

2024-072 Déménagement Caudry – Solesmes

2024-073 Sélections régionales Worldskills – 48ème édition – Organisation Pôles Auto / Alimentation / Services – CMA Antenne d’Arras

2024-074 Fermeture anticipée du BTS optique lunetier

2024-075 Ordre du jour de l’Assemblée Générale du 17 juin 2024

2024-076 Modification du règlement des services de la CMA Hauts-de-France

2024-077 Représentation régionale

2024-078 Point de situation des commissions territoriales

2024-079 Proposition de réorganisation des commissions territoriales

2024-080 Rapports annuels 2023 des commissions territoriales

2024-081 Appel à projets “Nouvelles chances 2025”

2024-082 Appel à projets “SEPR 2025 – Soutien à l’Emploi et aux Parcours de Réussite des jeunes par l’Apprentissage”

2024-083 Charte qualité

2024-084 Kit de valorisation “Métiers d’Art” et “Maître Artisan”

2024-085 Appel à manifestation d’intérêt « Tourisme et gastronomie » JO 2024  participation du MIAM

2024-086 Non renouvellement de la convention de l’Association Nationale des Apprentis de France (ANAF)

2024-087 Non renouvellement de la convention Action Logement

2024-088 Octobre Rose 2024

2024-089 Convention formations Renault

2024-090 Convention de partenariat ZENCHEF

2024-091 Convention de partenariat avec la Communauté de Communes Sud-Avesnois

2024-092 Avenant Convention de partenariat avec la Communauté de Communes des Hauts de Flandres

2024-093 Titularisation

2024-094 Pilotage de l’établissement – feuille de route managers

2024-095 Mise à disposition des locaux de la CMA à la Confédération de l’Artisanat et des Petites Entreprises du Bâtiment Nord (CAPEB) le vendredi 20 septembre 2024 et le mercredi 11 décembre 2024

2024-096 Campagne apprentissage 2024 (état d’avancement)

2024-097 Prépa-apprentissage 2025 – non reconduction du financement

2024-098 Décisions patrimoine suite aux préconisations de l’audit Mazars

2024-099 Projet de cession de foncier sur le site de Caudry

2024-100 Mise à jour des tarifs de la CMA 2024

2024-101 Bilan et compte de résultat 2023

2024-102 Budget modificatif 2024

2024-103 Grille des emplois

2024-104 Adhésion au Réseau des CFA de la Mobilité

2024-105 Désignation du Commissaire aux Comptes

2023

2023-001 Point de situation des commissions territoriales

2023-002 Fonctionnement des commissions territoriales (enveloppe, réunions…)

2023-003 Cotisations, subventions et participations régionales 2023

2023-004 Vente de la carrosserie d’Arras

2023-005 Vente de Crépy en Valois

2023-006 Demande de la médaille de la reconnaissance artisanale

2023-007 Stratégie de développement Artisan en’Or

2023-008 Charte qualité

2023-009 Soirées Artisans des territoires

2023-010 Organisation des manifestations 2023

2023-011 Tarifs 2023 – Examens taxis, VTC / Formalité Pass CMA Liberté/Restauration  CEFMA / Commercialisation des espaces événementiels CMA HdF

2023-012 Mise à disposition des locaux de Lille pour le forum maintien de l’emploi et insertion de l’emploi des séniors

2023-013 Mise à disposition de locaux du CFA de Tourcoing Le Virolois pour Meilleur Ouvrier de France en Photographie

2023-014 Mise à disposition de locaux du CFA de Lille pour Meilleur Ouvrier de France en Coiffure

2023-015 Mise à disposition de locaux du CFA de Lille pour Meilleur Ouvrier de France en Coiffure

2023-016 Partenariat avec l’organisme de formation Passeport Forma 

2023-017 Convention quadripartite DDFIP/CMA/CCPM/CCI

2023-018 Convention Partenord

2023-019 Convention avec la ville de Desvres

2023-020 Avenant à la convention Communauté de Communes des 7 Vallées

2023-021 Projet de convention avec la ville de Lille

2023-022 Convention EPCI Est de la Somme

2023-023 Convention EPCI Nord Picardie

2023-024 Nouvelle session de 21h à l’Institut de Formation des Ambulanciers

2023-025 Développement du CAP équipier polyvalent vente à destination des grands comptes esthétique

2023-026 Evolution de l’offre de formation régional Rentrée 2023

2023-027 Titularisations

2023-028 Pilotage de l’établissement : tableau de bord CMA

2023-029 Rattachement de l’arrondissement de Douai à la Zone Lille Métropole 

2023-030 Sensibilisation CMA sur activation des aides énergie de l’Etat 

2023-031 Projet de reconstruction de l’antenne CMA Béthune 

2023-032 Organisation des sélections régionales WorldSkills à la CMA HdF

2023-033 Campagne apprentissage 2023

2023-034 Documents à disposition des élus et des collaborateurs

2023-035 Point de situation des commissions territoriales 

2023-036 Représentations départementales et régionales

2023-037 Demande de la médaille de la reconnaissance artisanale

2023-038 Attribution de véhicules de fonction

2023-039 Transfert de la section charcuterie à Lille 

2023-040 Charte Qualité 

2023-041 Accueil d’une réunion de l’association « Place de la Communication » à Lille 

2023-042 Mise à disposition des locaux de l’antenne CMA d’ Arras pour l’Assemblée Générale des anciens Présidents de CMA les 14 et 15 juin 2023

2023-043 Mise à disposition des locaux de l’antenne CMA d’ Arras pour les MAF Fleuriste régionale et MAF Toilettage Canin 

2023-044 Mise à disposition des locaux d’Amiens pour les concours régionaux Boulangerie le 24 avril 2023 

2023-045 Mise à disposition des locaux de l’antenne CMA de Lille à l’Académie Nationale de Cuisine pour le concours culinaire 

2023-046 Finale nationale des MOF Boulanger à l’antenne CMA de Saint-Saulve en avril 2023 

2023-047 Mise à disposition des locaux de Tourcoing le Virolois pour le Meilleur Apprenti des Hauts-de-France en coiffure le 12 mai 2023 

2023-048 Filière de formation des Arts à Lens 

2023-049 Evolution de l’offre de formation régionale rentrée 2023 

2023-050 Formation Carrosserie : Rouvignies et Boulogne 

2023-051 Convention de partenariat avec la commune de Chéreng 

2023-052 Convention de partenariat avec le Centre Hospitalier d’Arras 

2023-053 Charte d’adhésion de la CMA à la Cité des Métiers Sambre-Avesnois 

2023-054 Octobre Rose 2023 en partenariat avec l’U2P 

2023-055 Salon Made In France 2023 

2023-056 Titularisations 

2023-057 Accord relatif à l’emploi de formateur 

2023-058 Grille des emplois 

2023-059 Pilotage de l’établissement : tableau de bord CMA 

2023-060 Etat d’avancement de la fermeture des antennes 

2023-061 Location de nouveaux bureaux : Douai, Soissons, Péronne, Lens 

2023-062 Campagne marketing apprentissage (taxe apprentissage) 

2023-063 Soirées Artisans des Territoires

2023-064 Ordre du jour de l’Assemblée Générale du 26 juin 2023 

2023-065 Point de situation des commissions territoriales 

2023-066 Représentations départementales et régionales 

2023-067 Rapports annuels 2022 des commissions territoriales 

2023-068 Protocole transactionnel avec la société MIAM 

2023-069 Vente Bâtiment Picardie découpe à Boves 

2023-070 Signature protocole transactionnel avec la société Demathieu & Bard (EURARTISANAT) 

2023-071 Bail occupation des locaux de Trith St léger 

2023-072 Location d’un bureau au sein de la  Communauté de Communes Cœur de l’Avesnois 

2023-073 Location de locaux à Douai 

2023-074 Charte Qualité 

2023-075 Diminution des heures de formation en Brevet Professionnel aux seuils minimaux 

2023-076 Handicap : renouvellement et extension à l’échelle régionale de l’expérimentation de l’offre développée avec Avenir PRO 

2023-077 Convention de partenariat Communauté de Communes Plateau Picard 

2023-078 Convention de partenariat avec la Communauté de Communes de Desvres Samer 

2023-079 Assises régionales de la transition énergétique de proximité OPCO EP – CMA Arras  

2023-080 Assises nationales association centre-ville en mouvement à Valenciennes 

2023-081 Titularisations 

2023-082 Pilotage de l’établissement : tableau de bord CMA 

2023-083 Bilan 2022 de la convention d’objectifs et de moyens 

2023-084 Campagne apprentissage 2023 (état d’avancement, Journées portes ouvertes des 28 janvier – 22 et 25 mars 2023) 

2023-085 Semaine nationale de l’artisanat 2 au 9 juin 2023 

2023-086 Visite délégation CMA Erfurt juin 2023 

2023-087 Charte de coopération Plateforme d’appui aux transitions professionnelles de l’arrondissement de Béthune 

2023-088 Campagne d’avancement et de promotion des agents 

2023-089 Licenciement pour abandon de poste 

2023-090 Point de situation des commissions territoriales

2023-091 Tarifs de la CMA 

2023-092 Bilan et compte de résultat 2022 

2023-093 Budget modificatif 2023 

2023-094 Location d’un nouveau bâtiment à Béthune 

2023-095 Grille des emplois 

2023-096 COP – COM 2023-2027 

2023-097 Point de situation des commissions territoriales 

2023-098 Création d’une mission CMA International 

2023-099 Cession de parcelle de terrains de l’antenne de CAUDRY à la mairie de CAUDRY 

2023-100 Restructuration des laboratoires carrosserie Trith-Saint-Léger – Boulogne 

2023-101 Convention d’occupation permanence MAAF Nogent 

2023-102 Charte Qualité 

2023-103 Partenariat entre la CMA Hauts-de-France et la CCI Hauts-de-France 

2023-104 Projet de convention de partenariat Saveur Marché et la CMA 

2023-105 Convention MAAF Assurances 

2023-106 Convention de partenariat avec la CARSAT 

2023-107 Convention Initiative Somme France Active Picardie 

2023-108 Convention Communauté de Communes Nièvre et Somme 

2023-109 Convention Festimoules 

​​2023-110 Avenant convention de partenariat avec la Communauté de Communes des Hauts-de-Flandres​ 

2023-111 Avenant à la convention Communauté de Communes Pays d’Opale 

2023-112 Convention Communauté de Communes de la Région d’Audruicq 

2023-113 Partenariat Communauté de Communes Val de l’Oise 

2023-114 Partenariat MEL dans le cadre du tourisme brassicole 

2023-115 Convention de partenariat avec la commune d’Haubourdin 

2023-116 Partenariat CMA Erfurt 

2023-117 Titularisations 

2023-118 Actualisation du collège employeur de la CPL 

2023-119 Pilotage de l’établissement : tableau de bord CMA 

2023-120 Organisation des examens 2023 

2023-121 Bilan sur l’Assemblée Générale du 26 juin 2023 

2023-122 Bilan sur les soirées Artisans des Territoires 

2023-123 Bilan de la Semaine Nationale de l’Artisanat 

2023-124 Convention Titre Brasseur avec l’ELEFPA de Douai 

2023-125 Recherche d’amélioration de performance et risque de fermeture dans certaines antennes CMA en 2024

2023-126 Point de situation des commissions territoriales

2023-127 Tarifs CMA : ajout tarif pour l’insertion publicitaire dans le magazine “Coup de Main”

2023-128 Tarifs CMA : mise à jour activité formations continues et ajout prestation toilettage canin

2023-129 Soutien CMA championnat de France de sculpture sur glace le 5 novembre 2023 à Arras

2023-130 Journées Portes Ouvertes Régionales 2024 

2023-131 Convention de partenariat avec l’Association Nationale des Apprentis de France (ANAF)

2023-132 Renouvellement de l’adhésion au clubster Ecole/Entreprise

2023-133 Mise à disposition des locaux du CFA de Caudry pour le MAF régional pâtissier 

2023-134 Mise à disposition des locaux du CFA d’Arras pour les MAF Glacier le 5 octobre 2023 

2023-135 Convention pour la mise à disposition d’un internat pour les apprentis du CEFRAL

2023-136 Charte Qualité 

2023-137 Association CRA : offre de formation et accompagnement des repreneurs et cédants 

2023-138 Projet de repas des “pauvres” avec l’église d’Arras

2023-139 Convention Amiens Métropole 

2023-140 Convention de partenariat avec l’agglomération de Saint Quentin 

2023-141 Convention de partenariat avec ADELI 

2023-142 Convention de partenariat avec la commune d’Haubourdin 

2023-143 Convention de partenariat avec la commune de Grande Synthe

2023-144 Convention avec la Communauté de Communes Ponthieu Marquenterre

2023-145 Avenant à la convention avec la ville de Gravelines 

2023-146 Dossiers de demande de subvention à la Communauté Urbaine de Dunkerque

2023-147 Planification des événements 2023-2024

2023-148 Soirées Artisans des Territoires 2024

2023-149 Titularisations

2023-150 Composition ad’hoc auprès du CHSCT pour le collège employeur

2023-151 Pilotage de l’établissement : tableau de bord CMA

2023-152 Programme Graines de Pâtissiers

2023-153 Salon International des Métiers d’Art (SIMA)

2023-154 Opération “Octobre rose 2023”

2023-155 Détachement de Mme Anne BOZOR au sein du service clients de Lille 

2023-156 Location d’un nouveau bâtiment à Béthune

2023-157 Suivi des feuilles de route

2023-158 Plan de redressement 2023-2025

2023-159 Ordre du jour de l’Assemblée Générale du 20 novembre 2023

2023-160 Point de situation des commissions territoriales

2023-161 COM 2023-2027 

2023-162 Acquisition de réserve foncière / CFA de Laon 

2023-163 Renouvellement de la convention de mise à disposition de l’ensemble immobilier de Saint Saulve

2023-164 Calendrier 2024 des examens Taxi/VTC

2023-165 Handicap : extension de l’offre développée avec Avenir Pro 

2023-166 Habilitation titre à finalité professionnelle Brasseur

2023-167 Mise à disposition des locaux du CFA d’Arras pour le concours MAF Boucher 

2023-168 Charte Qualité 

2023-169 Salon International des Métiers d’Art 

2023-170 Mobilisation de la CMA le 22 novembre 2023 dans le cadre de la semaine « Réussir Sans Attendre »

2023-171 Convention de partenariat EPIDE

2023-172 Convention ADEME

2023-173 Nouvelle convention tripartite avec la Communauté d’Agglomération Pays de St Omer et la Communauté de Communes Pays de Lumbres

2023-174 Avenant à la convention de partenariat avec la Communauté de Communes Flandre Lys

2023-175 Titularisations

2023-176 Stratégie de la Responsabilité Sociétale des Entreprises (RSE)

2023-177 Pilotage de l’établissement : tableau de bord CMA

2023-178 Point sur la rentrée 2023

2023-179 Convention 2023 relative à l’appel à projet Insertion – Conseil Départemental du Pas-de-Calais

2023-180 Action transmission

2023-181 ASTROLABES (Accompagner Sa TRansformation Organisationnelle : LABoratoire d’Expérimentations de Solutions)

2023-182 Pass CMA Liberté

2023-183 Modification du bail de location des vitrines éphémères d’Abbeville

2023-184 Tarifs 2024

2023-185 Modification du règlement intérieur de la CMA

2023-186 Représentation à la sous-commission départementale pour l’accessibilité des personnes handicapées (SCDAPH)

2023-187 AAP FSE+ Priorité 8 “PACC Parcours Apprentissage CMA CHANCE

2023-188 Grille des emplois

2023-189 NEOLEDGE – Déploiement d’un outil régional de gestion électronique des documents et dématérialisation des courriers et parapheurs

2023-190 Budget primitif CMA Hauts-de-France 2024

2023-191 Point de situation des commissions territoriales

2023-192 Frais de représentation et frais de déplacement des membres élus et associés de la CMA/Frais de déplacement des agents CMA 

2023-193 Engagement de l’employeur pour la complémentaire santé des salariés 2024 

2023-194 Appel à projets Région “Formation d’avenir en apprentissage” – ACFA 2024.

2023-195 Appel à projets FSE+ Priorité 2 OS.A – Projet Arti’Thèque

2023-196 Appel à projets du FSE+ priorité 3 : « CMA HDF 2.0 »

2023-197 Participation de la CMA à la prise en charge des concours (apprenants et personnel) 

2023-198 Mise à disposition des locaux de l’antenne de formation de Compiègne pour la sélection régionale du concours MAF charcutier le 15 janvier 2024

2023-199 Mise à disposition des locaux de l’antenne de Saint-Saulve pour les sélections régionales MAF Boucherie Charcuterie les 8 et 9 janvier 2024

2023-200 Titre Professionnel Assistant(e) de vie aux familles à Saint Saulve

2023-201 Charte Qualité

2023-202 Titularisations

2023-203 Pilotage de l’établissement : tableau de bord CMA

2023-204 Offre de service CMA 2024

2023-205 Rapport Audit Mazars

2023-206 Retour sur l’Assemblée Générale du 20 novembre 2023

2023-207 Avenant à la convention de partenariat pédagogique UNEC HdF

2023-208 Retour sur la démarche qualité “Qualiopi”

2023-209 Rapport semestriel sur les travaux de la commission du monde associatif, artisans non sédentaires et lien avec les unions commerciales, de la commission des femmes dans l’artisanat et des conjointes collaboratrices et de la commission accompagnement de la micro-entreprise

 

2022

2022-001 Mise en place et composition de la commission du monde associatif, artisans non sédentaires et lien avec les unions commerciales, de la commission des femmes dans l’artisanat et des conjointes collaboratrices et de la commission accompagnement de la micro entreprise

2022-002 Désignation d’un élu référent sur les marques alimentaires CMA

2022-003 Développement des restaurants d’application de la CMA

2022-004 Cotisations, subventions et participations régionales 2022

2022-005 Enveloppes territoriales des CT – Année 2022

2022-006 Tarif des repas

2022-007 Vente terrains de Lille

2022-008 Mises à disposition de moyens aux Organisations Professionnelles

2022-009 Mise à jour des affectations des véhicules de fonction aux Présidents CMA

2022-010 Réponse de la CMA à l’appel à projets de la Banque Publique d’Investissement « Entreprendre au cœur des territoires »

2022-011 Charte Qualité

2022-012 Convention Eco’Défis

2022-013 Expérimentation des offres formalités entreprises CMA FRANCE

2022-014 Calendrier dates examens taxi

2022-015 Marque Metacampus

2022-016 Convention avec APF France Handicap Hauts-de-France et l’Association Avenir Pro

2022-017 Convention de partenariat avec les Moulins Bourgeois

2022-018 Nouveau tarif formation microblading

2022-019 Aisne Avenir : événement « Passion d’Entreprendre », participation CMA

2022-020 Ecole de la production Dunkerque

2022-021 Renouvellement de la convention de partenariat avec la Communauté de Communes Pays d’Opale

2022-022 Projet de convention de partenariat entre les CPAM des Hauts-de-France et la CMA Hauts-de-France

2022-023 Adhésion régionale à  L’Agence de Développement et d’Urbanisme de Lille Métropole

2022-024 Organisation de l’Assemblée Générale de la CNAIB, du samedi 26 au lundi 28 novembre 2022

2022-025 Assemblée Générale de l’Association pour le droit à l’initiative économique (ADIE)

2022-026 Participation aux Rencontres Entreprises et Territoires pour l’année 2022

2022-027 Primes de caisse

2022-028 Titularisations

2022-029 Feuilles de route des Présidents de départements et des Présidents des Commissions Territoriales.

2022-030 Information sur le site d’Arras Eiffel

2022-031 Lycée coiffure de Lille

2022-032 Report convention CMA au 5 juillet 2022

2022-033 Migration informatique et outils de relation clients

2022-034 Pilotage de l’établissement : tableau de bord CMA

2022-035 Positionnement de la CMA HDF au sein des Projets Alimentaires Territoriaux

2022-036 Rencontres Franco-Allemandes 16 au 18 mai 2022

2022-037 Projet de contribution de la CMA au CPRDFOP (Contrat de Plan Régional de Développement des Formations et de l’Orientation Professionnelles 2022-2027)

2022-038 Antenne de Nogent-sur-Oise

2022-039 Composition de la conférence des Territoires

2022-040 Adhésion convention marchés publics

2022-041 Fixation du prix de vente Arras ancienne carrosserie

2022-042 Validation budget marché global de performance

2022-043 Etude de faisabilité pour création d’une société immobilière pour le portage des futurs investissements

2022-044 Modification tarifs 2022 prestations de formation continues de dirigeants d’entreprises, salariés et demandeurs d’emploi

2022-045 Charte Qualité

2022-046 Expérimentation offres formalités et offres créateur repreneurs/abonnement : noms des produits, fiches, tarifs

2022-047 Renouvellement de la convention Prépa. Apprentissage

2022-048 Appel à Projet Équipements pédagogiques 2022 de la Région Hauts-de-France

2022-049 Renouvellement convention Association Nationale des Apprentis de France (ANAF)

2022-050 Évolution CMA Chance

2022-051 Appel à Projet Appui aux contrats de branches

2022-052 Appel à Projet Deffinum, projet e-CDR

2022-053 Appel à Projet insertion Emploi Solidaire de l’Artisanat du Conseil Départemental du Nord

2022-054 Engagement de la CMA dans le Service Public de l’Insertion et de l’Emploi (SPIE) de la Somme

2022-055 Modification de durée des sessions de formation des Auxiliaires Ambulanciers

2022-056 Artisanales de Valenciennes

2022-057 Mise à disposition d’espace à la CMA de Lille pour la remise de diplômes (Département du Nord) à des jeunes mercredi 14 septembre 2022

2022-058 Propositions cérémonies “voeux d’été”

2022-059 Actions de soutien aux victimes de la guerre en Ukraine

2022-060 Titularisations

2022-061 Mise en place d’une journée de fermeture permettant d’appliquer la journée de congé supplémentaire due aux agents en 2022 (circulaire CMA France)

2022-062 Elections de la Commission Paritaire Locale

2022-063 Calendrier institutionnel CMA du 1er et 2ème semestre 2022

2022-064 Pilotage de l’établissement : tableau de bord CMA

2022-065 Pilotage de l’établissement : tableau de bord qualité

2022-066 Loi du 14 février 2022 en faveur de l’activité professionnelle indépendante

2022-067 Actions de communication Campagne apprentissage 2022

2022-068 Actions de communication des Journées Portes Ouvertes

2022-069 Représentation Régionales et Locales

2022-070 Désignation des représentants de la CMA auprès de la SCI Centre Tertiaire de Flandre Lys – Hazebrouck

2022-071 Mises à disposition de moyens aux Organisations Professionnelles disposition complémentaire pour les OP locataires de la CMA

2022-072 Appui à la Maîtrise d’Ouvrage

2022-073 Domiciliation de l’UNEC 62 sur l’antenne d’Arras

2022-074 Charte qualité

2022-075 Evolution du projet de création d’un Centre de Formation Couture dans l’Aisne

2022-076 Fabrique de la mobilisation (projet UMIH)

2022-077 Evolution de l’offre de formation régionale

2022-078 Appel à projets Proch’Orientation

2022-079 Convention de partenariat L’AMIE du Boulonnais / CMA Hauts-de-France

2022-080 Convention de partenariat avec la Commune de Boulogne-sur-mer et Boulogne Développement Côte d’Opale

2022-081 Avenant à la convention de partenariat avec la Communauté de Communes Hauts de Flandres (CCHF)

2022-082 Renouvellement de la convention de partenariat – Communauté de Communes du Sud Artois

2022-083 Convention de partenariat CMA/Communauté de Communes Senlis Sud Oise

2022-084 Projet de convention de partenariat entre l’APEC Hauts-de France et la CMA Hauts-de-France

2022-085 Mise à disposition d’espace à la CMA de Lille pour la remise des plaques aux étoilés Michelin

2022-086 Mise à disposition d’espace à la CMA de Lille à l’association nationale des formateurs de pâtisserie

2022-087 Positionnement sur le salon Made In France

2022-088 Semaine Nationale de l’Artisanat du 3 au 10 juin

2022-089 Titularisations

2022-090 Composition Commission Paritaire Locale

2022-091 Grille des emplois

2022-092 Pilotage de l’établissement : tableau de bord CMA

2022-093 Bilan 2021 de la Convention d’Objectifs et de Moyens CMA

2022-094 Point de situation de la carrosserie d’Arras

2022-095 Mission d’accompagnement pour l’aménagement des locaux ADF assurances à Béthune

2022-096 Préparation Opérationnelle à l’Emploi Collective Aide couvreur

2022-097 Campagne taxe d’apprentissage 2022

2022-098 Bilan de la journée portes ouvertes du 23 mars

2022-099 Cérémonie des voeux d’été (dates et lieux)

2022-100 Campagne d’avancement et de promotion des agents

2022-101 Ordre du jour de l’Assemblée Générale du 20 juin

2022-102 Composition des commissions « métiers » (bâtiment, alimentaire, services).

2022-103 Rapports annuels des Commissions Territoriales (2021)

2022-104 Congrès des maires 2022

2022-105 Modification du règlement intérieur de la CMA

2022-106 Projet de programme de mandature 2021-2026

2022-107 Tarifs de la CMA

2022-108 Bilan et compte de résultat 2021

2022-109 Budget modificatif 2022

2022-110 Indemnités de fonction des membres de la CMA

2022-111 Indemnisation Maison de l’Artisan Beauvais

2022-112 Charte Qualité

2022-113 Suivi des projets d’ouvertures formations

2022-114 Transfert des sections Charcuterie-Traiteur de Tourcoing vers Lille

2022-115 Plan de compensation des apprentis en situation de handicap : recours à prestataire sur prestations spécifiques

2022-116 Convention de partenariat avec la Commune de Gravelines

2022-117 Convention de partenariat avec la Communauté de Communes du Pays de Lumbres (CCPL)

2022-118 Convention de partenariat avec la ville de Saint-Quentin relative à la tenue de permanences au Commerce Lab’

2022-119 Action Artisanat’up, en partenariat avec la Ville de Fourmies

2022-120 Mise à disposition d’espace à la CMA de Lille à la Préfecture de Région pour tenir une réunion du Service Public de l’Emploi Régional (SPER) le 6 juillet 2022

2022-121 Salon 48H métiers d’art à Amiens

2022-122 Présence de la CMA Hauts-de-France à l’édition 2022 de la Foire Exposition de Douai – Gayant Expo

2022-123 Opération “Octobre rose 2022”

2022-124 Titularisations

2022-125 Grille des emplois

2022-126 Pilotage de l’établissement : tableau de bord CMA

2022-127 Barbecue 2022 de la Préfecture de Beauvais

2022-128 Campagne de soutien du monde local

2022-129 Point sur le partenariat franco-allemand entre CMA / Suites des rencontres franco-allemandes à Nantes de mai 2022

2022-130 Demandes de la médaille de la reconnaissance artisanale

2022-131 Charte Qualité

2022-132 Cahiers des charges artisan en or (fromagers, poissonniers, brasseurs)

2022-133 Ouvertures et fermetures de formations à la rentrée 2022

2022-134 Appel à projets Accompagnement à la transformation numérique des CFA/OFA en région Hauts-de-France

2022-135 Mise à disposition de locaux pour la Ligue Protectrice des Animaux du Nord de la France

2022-136 Mise à disposition gracieuse de l’atrium de la CMA au profit du Conseil départemental du Nord pour forum insertion emploi

2022-137 Mise à disposition d’espace à la CMA de Lille pour le séminaire des directeurs de formation du réseau des CMA les 21, 22 et 23 novembre

2022-138 Convention de partenariat CMA / Communauté Chemin des Dames

2022-139 Convention de partenariat CMA / Communauté de Communes Champagne Picarde

2022-140 Convention de partenariat CMA / Initiative Aisne

2022-141 Création d’un guichet entreprises dans le cadre du PACTE Sambre-Avesnois Thiérache II

2022-142 Convention de Partenariat CMA/Communauté de Communes des Sablons

2022-143 Signature de la convention de partenariat avec la Commune de Grande Synthe – Salon Saint Eloi Expo

2022-144 Point sur la transformation numérique interne (CRM)

2022-145 Titularisations

2022-146 Point RH

2022-147 tableau de bord CMA

2022-148 Prestations intra-réseau CMA

2022-149 Contribution de la CMA au Schéma Régional de Développement Économique, d’Innovation et d’Internationalisation (SRDEII)

2022-150 La Battle des CFA, action CMA France

2022-151 La marque CMA

2022-152 Convention avec l’association des Commerçants et Artisans d’Etaples

2022-153 Transfert des sections charcuterie-traiteur de Tourcoing à Lille

2022-154 Bilan de la journée portes ouvertes du 18 juin 2022

2022-155 Pré-bilan sur les cérémonies des voeux d’été

2022-156 Bilan sur l’Assemblée Générale du 20 juin 2022

2022-157 Point de situation des commissions territoriales

2022-158 Représentations extérieures locales

2022-159 Aisne Avenir : retrait de la CMA

2022-160 Gestion des enveloppes des commissions territoriales

2022-161 Demandes de la médaille de la reconnaissance artisanale

2022-162 Transformation CMA : Eco-management, formation continue, consulting, Lab’ CMA

2022-163 Bilan des cérémonies voeux d’été et positionnement voeux d’hiver

2022-164 Expérimentation des offres formalités mandataires CMA FRANCE

2022-165 Evolution des modalités de financement de la formation continue

2022-166 Appel à projets Région “Nouvelles Chances 2022-2023”

2022-167 Appel à projet Etat “Mise en place du CEJ-volet jeunes en rupture »

2022-168 Soirée Oise Initiative

2022-169 Mise à disposition des locaux pour le concours du Meilleur apprenti de France Pâtisserie les 22 novembre 2022 et 13 mars 2023

2022-170 Mise à disposition des locaux à Lille pour la finale régionale du concours du Meilleur Apprenti Cuisinier de France le 24 octobre 2022

2022-171 Mise à disposition de locaux à Lille pour exposition des pièces du concours MAF 2023 et jury

2022-172 Mise à disposition de locaux à Lille pour l’épreuve finale de l’examen de la classe Fromagers du COET MOF

2022-173 Mise à disposition de locaux à Lille pour l’opération : “Les Chefs s’invitent chez vous, la brigade de Tables & Toques solidaire”

2022-174 Concours filière boulangerie et inauguration du CFA d’Arras le 3 octobre 2022

2022-175 Soutien aux organisations d’anciens artisans

2022-176 Condition de commercialisation des vitrines éphémères à Abbeville

2022-177 Nomination d’un élu référent à l’international

2022-178 Nomination d’un élu référent Artisan en Or CERTIPAQ

2022-179 Charte Qualité

2022-180 Sécurisation et logistique de l’approvisionnement pour les usages pédagogiques CMA

2022-181 Partenariat avec l’organisme de formation Passeport Forma

2022-182 Projet de convention de partenariat avec l’AREFIE

2022-183 Convention de partenariat avec la Fédération des Fromagers de France (FFF)

2022-184 Convention de partenariat CMA/U2P

2022-185 Convention de partenariat avec la ville de Saint-André-lez-Lille

2022-186 Convention de partenariat avec la ville d’Halluin

2022-187 Convention de partenariat avec la Communauté de Communes Pévèle Carembault – Convention 2022-2025

2022-188 Projet de convention avec VALOR’AISNE pour la mise en œuvre d’un programme partenarial en faveur des artisans acteurs de la transition énergétique

2022-189 Convention de partenariat Grand Calais Terres & Mers/CMA

2022-190 Convention de partenariat CMA / Conseil Départemental du Nord pour l’opération avec le Musverre

2022-191 Adhésion CLUBSTER École Entreprise Hauts-de-France

2022-192 Titularisations

2022-193 Procédure disciplinaire 1

2022-194 Procédure disciplinaire 2

2022-195 Pilotage de l’établissement : tableau de bord CMA

2022-196 Bilan social 2021

2022-197 Bilan convention du 5 juillet 2022

2022-198 Convention avec l’association des Commerçants et Artisans d’Hucqueliers

2022-199 Ordre du jour de l’Assemblée Générale du 14 novembre 2022

2022-200 Cautionnement – Régies d’avances et/ou de recettes

2022-201 Avancement des projets numériques et actualisation des sites internet

2022-202 Charte Qualité

2022-203 Demandes de la médaille de la reconnaissance artisanale

2022-204 Modification du règlement intérieur du centre régional de formation

2022-205 Mise à disposition des locaux du CFA d’Arras pour les sélections MAF charcutiers régionaux les 9 et 10 novembre 2022

2022-206 Mise à disposition des locaux du CFA d’Arras pour MOF glacier

2022-207 Calendrier 2023 des examens de conduite taxis/VTC

2022-208 Projet de convention avec l’association « La cravate solidaire »

2022-209 Participation de la CMA à la prise en charge des concours (apprenants et personnel)

2022-210 Renouvellement de la convention Santé MALCO Hauts-de-France/CMA Hauts-de-France

2022-211 Convention avec l’Institut d’Education Motrice du Vent de Bise (formation pilotage de drones)

2022-212 Convention de partenariat avec la ville de Wervicq-Sud

2022-213 Projet de convention de partenariat entre la Banque Populaire Rives de Paris et la CMA HDF

2022-214 Convention de partenariat avec la CABBALR

2022-215 Convention de partenariat “Plan Artisanat” avec la Communauté d’Agglomération Lens-Liévin

2022-216 Convention « Plan artisanat 2022-2025 » Communauté d’agglomération Hénin-Carvin/CMA Hauts-de-France

2022-217 Convention CCI/CMA/Bridgestone Béthune

2022-218 Convention de partenariat avec Amiens Métropole

2022-219 Titularisations

2022-220 Composition des commissions ad’hoc auprès du CHSCT pour le collège employeur

2022-221 Pilotage de l’établissement : tableau de bord CMA

2022-222 Mise en place du brandbook marque CMA

2022-223 Développement d’une web application pour les apprenants

2022-224 Budget primitif CMA Hauts-de-France 2023

2022-225 Tarifs 2023

2022-226 Grille des emplois

2022-227 Participation de la CMA Hauts-de-France aux événements 2023

2022-228 Point de situation des antennes CMA Hauts-de-France

2022-229 Plan mutualisation CMA/CCI

2022-230 Désignations régionales et départementales

2022-231 Point de situation des commissions territoriales

2022-232 Restructuration de l’antenne de La Capelle

2022-233 Subventions de la Fédération de la Boulangerie de l’Oise et Chambre syndicale des bouchers-charcutiers de l’Oise

2022-234 Vente de pétrins d’Arras

2022-235 Charte Qualité

2022-236 Projet de convention de partenariat entre la Fondation Raoul Follereau et la CMA HdF

2022-237 Appel à projets insertion emploi 2022-2024 du Conseil départemental de l’Aisne

2022-238 Pass CMA Liberté

2022-239 Pilotage de la marque “Grain de Plaisir”

2022-240 Pilotage de la marque “Miam”

2022-241 Mise en place du guichet unique : organisation commerciale et modalités d’accueil en antenne

2022-242 Magazine CMA HDF 2023-2026

2022-243 Journée Portes Ouvertes régionales 2023

2022-244 Mise à jour taux indemnisation jury d’examen

2022-245 Évolutions des modalités pédagogiques concernant la section de cordonnerie multiservices

2022-246 Ajout d’une session pour les examens de conduite taxis/VTC en 2023

2022-247 Appel à projet “Insertion et Emploi” du conseil départemental de la Somme

2022-248 Mise à disposition de locaux du CFA de Beauvais pour Meilleur Apprenti des Hauts-de-France en Boucherie

2022-249 Partenariat CMA/CAPEB Hauts-de-France (Confédération de l’Artisanat et des Petites Entreprises du Bâtiment)

2022-250 Titularisations

2022-251 Grille des emplois

2022-252 Harmonisation du temps de travail agents lors des séjours mobilité des apprenants

2022-253 Commissions ad’hoc auprès du CHSCT – désignations collège employeur

2022-254 Situation RH agents des antennes Avesnes, Douai, Péronne, Nogent sur Oise, Soissons

2022-255 Retour sur l’Assemblée Générale du 14 novembre 2022

2022-256 Pilotage de l’établissement : tableau de bord CMA

2022-257 Projet “E-Formation” digitalisation des formations du réseau des CMA

2022-258 Rapport semestriel sur les travaux de la commission du monde associatif, artisans non sédentaires et lien avec les unions commerciales, de la commission des femmes dans l’artisanat et des conjointes collaboratrices et de la commission accompagnement de la micro

2021

2021-001 Point de situation des Commissions Territoriales

2021-002 Représentations extérieures de la CMA

2021-003 Accompagnement en formation des Président de CMA

2021-004 Taxi, VTC : date des examens

2021-005 Groupes « Experts Métiers CMA » d’appui à la gouvernance (Bâtiment, Alimentation, Services)

2021-006 Cotisations, subventions et participations régionales 2021

2021-007 Enveloppes territoriales

2021-008 Charte Qualité

2021-009 Action de développement durable 2021

2021-010 Artisan en Or

2021-011 Promotion de notre offre de formation au 1er semestre 2021

2021-012 E-valley Cambrai

2021-013 Partenariat pédagogique avec Raphaël PERRIER

2021-014 Convention de partenariat avec Action Logement

2021-015 Partenariat avec la Fondation Agir Contre l’Exclusion et la Fondation pour l’innovation et la transmission du goût

2021-016 Partenariat avec les missions locales de l’arrondissement de Lille

2021-017 Charte partenariale CMA / Ville de Valenciennes en faveur du maintien et du développement économique de l’artisanat

2021-018 Convention avec la Communauté de Communes du Chemin des Dames

2021-019 Convention Communauté de Communes Flandre Lys

2021-020 Convention Communauté de Communes Thelloise

2021-021 Convention avec la Communauté de Communes des Lisières de l’Oise

2021-022 Assemblée générale de la Confédération Nationale de la Boucherie les 25/26 avril 2021

2021-023 Titularisations

2021-024 Grille des emplois

2021-025 Primes de caisse

2021-026 Règlement Intérieur CMA intégrant le Conseil de perfectionnement

2021-027 Salon des métiers d’Amiens

2021-028 Pilotage de l’établissement : tableau de bord CMA

2021-029 Pilotage de l’établissement : calendrier des audits sur sites, démarche qualité

2021-030 Tournage des Vœux 2021

2021-031 Changement dénomination Salle Hauts-de-France

2021-032 Désignations et représentations extérieures

2021-033 Opération nouvelles chances

2021-034 France Services dans le Nord

2021-035 Médaille de la reconnaissance artisanale

2021-036 Mobilisation de l’emprunt pour Arras

2021-037 Formation Hygiène et Salubrité / Nouvelles formations

2021-038 Cotisation ANAF

2021-039 Evolution Pass CMA Liberté

2021-040 Charte Qualité

2021-041 Evolution de l’offre de formation CMA

2021-042 Partenariat formation avec le groupe VOG

2021-043 Partenariat ville de Marcq-en-Barœul

2021-044 Projet de convention avec la Communauté de Communes des Hauts-de-Flandre

2021-045 Convention de partenariat entre Le Barreau de Laon et Chambre de Métiers et de l’Artisanat Hauts de France relative à l’organisation d’une permanence d’avocats sur l’antenne d’Urcel

2021-046 Convention de partenariat entre Cambrésis Emploi et la Chambre de Métiers et de l’Artisanat Hauts-de-France

2021-047 Convention de partenariat avec la ville de Cambrai dans le cadre de la réalisation d’un forum de l’apprentissage

2021-048 Conventions avec la ville d’Onnaing

2021-049 Convention AREFIE

2021-050 Titularisations

2021-051 Pilotage de l’établissement : tableau de bord CMA

2021-052 Pilotage de l’établissement : obtention certification Qualiopi

2021-053 Actualités réglementaires Covid

2021-054 JEMA 2021

2021-055 Composition du Conseil de perfectionnement

2021-056 Présentation du 1er Forum des Métiers de l’Artisanat – 100 % virtuel

2021-057 Avenant convention Ville de Gravelines – CMA HDF

2021-058 Lancement du blog CMA

2021-059 Situation CFE

2021-060 Point d’information sur la gestion de la crise covid à la CMA

2021-061 Bilan de mandature 2020

2021-062 Point de situation des Commissions Territoriales

2021-063 Rapports annuels des Commissions Territoriales

2021-064 Médaille de la reconnaissance artisanale

2021-065 Emprunt pour Arras : Etat des négociations avec le Crédit Agricole

2021-066 Véhicule de fonction

2021-067 Demande de revalorisation tarif formation auxiliaire ambulancier

2021-068 Charte Qualité

2021-069 Proposition de partenariat We Can Doo

2021-070 Salon International des Métiers d’Art 2021 / Édition virtuelle

2021-071 Organisation de la campagne de recrutement d’apprentis 2021

2021-072 Composition actualisée du Conseil de Perfectionnement

2021-073 Projet de mise en place d’une formation professionnalisante par bloc de compétences “technicien de maintenance du bâtiment” – LENS

2021-074 Convention de partenariat ville de Croix

2021-075 Convention de partenariat ville de La Madeleine

2021-076 Projet de convention avec la Communauté de Communes de l’Est de la Somme

2021-077 Titularisations

2021-078 Grille des emplois

2021-079 Prime exceptionnelle

2021-080 Pilotage de l’établissement : tableau de bord CMA

2021-081 Tableau de bord de la clôture des comptes 2020

2021-082 Programme Régional de Formation 2021/2023

2021-083 Bilan 1er Forum virtuel des métiers de l’Artisanat

2021-084 Campagne d’avancement des agents 2021

2021-085 Ordre du jour de l’Assemblée Générale du 21 juin 2021

2021-086 Représentations extérieures

2021-087 Convention d’Objectifs et de moyens (COM) et Contrat d’objectifs et de performance (COP) 2021-2022

2021-088 Rapports annuels des Commissions Territoriales

2021-089 Modification du règlement intérieur de la CMA

2021-090 Bâtiment de Crépy-en-Valois et Antenne de Nogent-sur-Oise

2021-091 Création d’une antenne formation CMA à Abbeville

2021-092 Modification des tarifs : tarifs fleuristerie

2021-093 Bilan et compte de résultat 2020

2021-094 Budget modificatif 2021

2021-095 Etat d’avancement du programme pluriannuel d’investissements

2021-096 Charte Qualité

2021-097 Mise à disposition d’un agent au sein de la plateforme d’avance remboursable des métiers de l’artisanat

2021-098 Programmation d’une cinquième session taxi

2021-099 Projet de mise en place d’une formation professionnalisante par bloc de compétences “technicien de maintenance du bâtiment” – LENS

2021-100 Projet de partenariat CMA/Communauté de Communes du Pays de Bray

2021-101 Convention de partenariat avec la Ville de Boulogne

2021-102 Projet Leader MIAM (Convention de partenariat avec la Communauté d’Agglomération du Pays de Saint-Omer)

2021-103 Convention de partenariat avec la Communauté de Communes Ponthieu-Marquenterre

2021-104 Développement de la prothèse dentaire sur l’antenne du Virolois à Tourcoing

2021-105 Préparation de la rentrée 2021 – Expérimentation “Brigade de l’apprentissage” à Lille

2021-106 Renouvellement de la convention ANAF

2021-107 Campagne de communication électorale CMA

2021-108 Titularisations

2021-109 Grille des emplois

2021-110 Circulaire n°2021-399-D de CMA France : attribution Campagne de communication électorale CMA forfaitaire mensuelle pour les agents en télétravail pendant le confinement

2021-111 Pilotage de l’établissement : tableau de bord CMA

2021-112 Calendrier institutionnel de la CMA du 2e semestre 2021

2021-113 Point bilan social spécifique statut de formateur et professeur les CDD à la CMA

2021-114 Point sur la mise à disposition d’un agent

2021-115 Projet de mise en place d’une formation professionnalisante par bloc de compétences “technicien de maintenance du bâtiment” – LENS

2021-116 Composition des Commissions Territoriales

2021-117 Médailles de la reconnaissance artisanale

2021-118 Modification des tarifs : tarifs location d’espaces à Lille

2021-119 Projet d’implantation d’une antenne formation au sein du site EVALLEY

2021-120 Ouverture d’une antenne CMA à Creil

2021-121 Subvention à l’UNIRC 59

2021-122 Adhésion EDTECH

2021-123 Charte Qualité

2021-124 Projet de convention de partenariat avec la BGE HDF et la CMA HDF

2021-125 Réponse à l’appel à projets FSE/IEJ 2020-2022 Hauts de France « Solution locale avec la CMA »- Repérage et accompagnement des NEET vers l’emploi

2021-126 Appel à projets Equipements pédagogiques

2021-127 Appel à projets Proch’orientation

2021-128 Création d’un centre de formation couture

2021-129 Convention avec le Parc Naturel des Caps et Marais d’Opale

2021-130 Convention avec la Communauté Urbaine de Dunkerque

2021-131 Convention OPCO EP

2021-132 Convention de partenariat pour les formations avec l’OP boulangerie pâtisserie

2021-133 Partenariat avec la CMA Bourgogne-Franche-Comté

2021-134 Partenariat CMA – Transitions PRO

2021-135 Convention de partenariat entre la Mission Locale de Thiérache et la Chambre de Métiers et de l’Artisanat Hauts de France

2021-136 Convention de partenariat entre le Barreau de Saint-Quentin et la CMA Hauts de France relative à l’organisation d’une permanence d’avocats sur l’antenne de Saint-Quentin

2021-137 Titularisation

2021-138 Mise en place d’une journée de fermeture permettant d’appliquer la journée de congé supplémentaire due aux agents en 2021 (circulaire CMA France)

2021-139 Prime exceptionnelle de pouvoir d’achat de 2021

2021-140 Situation et évolution de l’enveloppe budgétaire du chantier d’ARRAS

2021-141 Retour sur l’Assemblée Générale du 21 juin

2021-142 Point d’information sur le calendrier des élections CMA

2021-143 Pilotage de l’établissement : tableau de bord CMA

2021-144 Un service organisationnel de référence

2021-145 Bilan 2019 ANAF

2021-146 Retour sur la SNA 2021

2021-147 Point d’information mise en disponibilité

2021-148 Médailles de la reconnaissance artisanale

2021-149 Cycle d’intégration des élus et associés

2021-150 Matériel mis à disposition des élus

2021-151 Projet d’ouverture d’une antenne à Roye

2021-152 Charte Qualité

2021-153 Candidature de la CMA à l’appel à projets Région « Accompagnement à la transformation numérique des CFA en région Hauts-de-France »

2021-154 Calendrier des examens Taxi VTC 2022

2021-155 Projet de convention de partenariat URSSAF NPDC/CMA HDF

2021-156 Projet de convention de partenariat entre MAAF Assurances et la CMA Hauts-de-France

2021-157 Projet de convention avec les Pays de la Loire pour un transfert de compétence en matière d’export

2021-158 Renouvellement du partenariat triennal avec la Métropole européenne de Lille

2021-159 Lancement de l’action « Projet’Up » sur la métropole lilloise comme préfigurateur de l’offre de service de la CMA HdF en direction des quartiers politique de la ville

2021-160 CMA / CABBALR – Projet de convention CTE (Contrat de Transition Écologique avec l’Etat)

2021-161 Atometrics

2021-162 Salons Entreprises et Territoires 2021

2021-163 Primes de caisse

2021-164 Véhicule de fonction

2021-165 Titularisation

2021-166 Grille des emplois

2021-167 Information sur la communication relative aux élections CMA

2021-168 Pilotage de l’établissement : tableau de bord CMA

2021-169 Convention de partenariat avec le Conseil Départemental du Nord « L’artisanat c’est mon choix »

2021-170 Congrès et Salons des Maires 2021

2021-171 Salon Made in Hauts-de-France

2021-172 Point d’information « Inondation »

2021-173 Point d’information sur la rentrée en apprentissage

2021-174 Séjours de Mobilité 2021/2022 des apprenants du Centre de Formation

2021-175 Bilan social

2021-176 Budget primitif CMA Hauts-de-France 2021

2021-177 Délégations de signature aux Vice-Présidents, Présidents de départements, trésorier-adjoint et Secrétaire Général

2021-178 Proposition par les Présidents de département des 24 Présidents et Vice-Présidents de Commissions Territoriales et processus de constitution des Commissions Territoriales

2021-179 Séminaire d’intégration des élus et associés de la CMA

2021-180 Ordre du jour de l’Assemblée Générale du 31 janvier 2022

2021-181 Remise de la médaille de la reconnaissance artisanale

2021-182 Matériel mise à disposition des élus

2021-183 Attribution de véhicules de fonction aux Président de CMA départementales

2021-184 Tarification prestations service nettoyage des véhicules – Antenne Formation ARRAS

2021-185 Maison de l’artisan à Beauvais

2021-186 Parc Alata de Creil

2021-187 Assistance à Maître d’Ouvrage

2021-188 Introduction d’une procédure judiciaire contre la société MIAM de la La Madeleine pour acte de contrefaçon

2021-189 Signature d’un protocole transactionnel avec la société NRJ

2021-190 Bureaux mis à disposition des confédérations patronales ayant obtenu des sièges aux élections CMA 2021

2021-191 Charte Qualité

2021-192 CAF du Nord – Convention d’objectifs et de financements « Subvention de fonctionnement sur Fonds Locaux Aide exceptionnelle aux jeunes »

2021-193 Portes ouvertes régionales 2022

2021-194 Concours UNEC TROPHY

2021-195 Convention avec la Fédération des Bouchers charcutiers traiteurs des Hauts-de-France

2021-196 Convention de revitalisation CNH Industrial – Territoire de Compiègne

2021-197 Congrès de la boucherie à Lille le 15 et 16 mai 2022

2021-198 Titularisations

2021-199 SCI Isarienne d’Immobilier d’entreprise

2021-200 Désignation expert CMA de la mission de Contrôle pédagogique pour les formations par apprentissage

2021-201 Information sur la convention du 14 décembre 2021

2021-202 Calendrier institutionnel CMA du 1er semestre 2022

2021-203 Pilotage de l’établissement : tableau de bord CMA

2021-204 Démarche qualité à la CMA

2021-205 Information sur la passation des comptes

2021-206 Reconnaissances officielles des artisans

2021-207 Appels à projet DEFFINUM

2021-208 Foire expo Douai

2021-209 Cérémonies de vœux CMA 2022 (calendrier et format)

2021-210 Proposition par le Président du département de la Somme des 3 Présidents et Vice-Présidents de Commissions Territoriales de la Somme et processus de constitution des Commissions Territoriales

2020

2020-001 Cotisations et subventions Régionales 2020

2020-002 Enveloppes territoriales

2020-003 Prise en charge des frais de mission des agents et des élus

2020-004 Acquisition locaux Abbeville

2020-005 Rénovation du matériel du CEFMA

2020-006 Site de Compiègne Jaux

2020-007 Charte qualité

2020-008 Médaille de la reconnaissance artisanale

2020-009 Renouvellement de la convention de partenariat avec la Communauté de Communes des 7 vallées

2020-010 Projet de participation à la réponse à l’Appel à Manifestation d’Intérêt “Fabrique des Territoires” porté par  la CA2BM

2020-011 MAF BOUCHER Région Hauts-de-France

2020-012 Examen taxi et VTC 2020

2020-013 Titularisations

2020-014 1er bilan Pass CMA Liberté

2020-015 Licenciements pour abandon de poste

2020-016 Stratégie commerciale 2020

2020-017 Validation compromis DGD/entreprise SDI

2020-018 Point de situation des Commission Territoriales

2020-019 Représentations extérieures de la CMA

2020-020 Artisans référents formation

2020-021 Modification tarifs : tarifs MIAM, tarifs CACES et tarifs repas Stagiaires de la Formation Professionnelle CMA

2020-022 Charte Qualité

2020-023 Charte Qualité : évolution du dispositif

2020-024 Médaille de la reconnaissance artisanale

2020-025 APESA

2020-026 Projet de convention de partenariat CARSAT HDF / CMA HDF

2020-027 Salon Jeunes d’Avenir

2020-028 Médiateur de l’apprentissage

2020-029 Point sur les partenariats Zone centre année 2020

2020-030 Coopération entre la CUA et la CMA Hauts-de France

2020-031 Projet de partenariat CMA/Communauté de Communes du Retz en Valois

2020-032 Convention de partenariat CMA/Communauté de Communes du Liancourtois/Vallée Dorée

2020-033 Consortium label Région Européenne de Gastronomie

2020-034 Salon Entreprises et Territoires

2020-035 Congrès National des esthéticiennes

3030-036 Foire exposition d’Amiens 2020

2020-037 Convention DINUM pour CMACHANCE.FR

2020-038 Point d’avancement de la démarche qualité à la CMA Hauts-de-France

2020-039 Titularisations

2020-040 Tableau de bord CMA 2019

2020-041 Projet d’immobilier d’entreprise artisanale à Calais

2020-042 Compte Personnel de Formation

2020-043 Point d’avancement du PASS CMA LIBERTÉ (PCL)

2020-044 Participer à la communication sur le Marché Artisanal de Beauvais (CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L’OISE)

2020-045 Point de situation sur le Coronavirus

2020-046 Étude impact du coronavirus

2020-047 Actions de communication sur le COVID 19

2020-048 Evolution quotidienne de la consultation du site (page dédiée) et fréquentation de nos RS

2020-049 Etat des lieux de l’organisation de la CMA et problématiques en cours

2020-050 Artisans solidaires covid 19

2020-051 Médiation bancaire CMA

2020-052 Allocation agents compensation abonnement internet

2020-053 Fonctionnement de la CMA pendant l’état d’urgence sanitaire

2020-054 Point d’information Covid-19

2020-055 Continuité pédagogique

2020-056 Nouvelle annexe “Télétravail en période de confinement”

2020-057 Tarifs nouvelles formations CPF

2020-058 SDI

2020-059 Point d’information Covid-19

2020-060 Continuité pédagogique

2020-061 Enquête de conjoncture

2020-062 Nouveau calendrier Qualiopi

2020-063 “Club privilège” du pass CMA liberté

2020-064 Présentation de la démarche de Marché Global de Performance

2020-065 Titularisations

2020-066 Licenciement pour abandon de poste

2020-067 Bilan des cérémonies de voeux 2020

2020-068 Point d’information Covid-19

2020-069 Modification règlement intérieur : Délibérations à distance des instances administratives de la CMA

2020-070 Stratégie d’appui à la relance économique dans les territoires

2020-071 Association TIC Métiers

2020-072 Présentation des comptes 2019

2020-073 Présentation des comptes 2019 / affectation d’une part du report à nouveau

2020-074 Bilan 2019 du droit additionnel à la taxe pour frais de CMA

2020-075 Budget modificatif 2020

2020-076 Plan de maîtrise budgétaire 2020

2020-077 Etat d’avancement du programme pluriannuel d’investissement

2020-078 Dépôt de plainte IREAM

2020-079 Ordre du jour de l’assemblée Générale du 29 juin 2020

2020-080 Modification des tarifs : Parcours créateur, Formations à distance et Formations “intra” suite Covid

2020-081 Protocole d’accord transactionnel ATHOME

2020-082 Autorisation de vente des locaux de Prouvy à la société ML INVEST

2020-083 Charte Qualité

2020-084 Médaille de la reconnaissance artisanale

2020-085 Convention avec l’association Magdala sur l’antenne de Lille

2020-086 Réponse à l’appel à projets ANCT

2020-087 Appel à projets Région “Format Innovation”

2020-088 Grille des emplois

2020-089 Calendrier institutionnel du 2e semestre 2020

2020-090 Examens Taxi et VTC : Bilan années 2018 et 2019 – Organisation 2020

2020-091 Certifications Démarche qualité Qualiopi

2020-092 Bilan social

2020-093 Télétravail CMA

2020-094 Validation transaction DGD/CEGELEC

2020-095 Intérim Présidence CMA Hauts-de-France

2020-096 Point de situation des Commissions Territoriales

2020-097 Catalogue annuel de formation

2020-098 Actualisation des tarifs CMA : offre de formation technique aux clients Pass CMA Liberté

2020-099 Charte Qualité

2020-100 Démarche “100 % Inclusion” avec la CMA Hauts-de-France

2020-101 Convention de partenariat avec la Ville de Fourmies dans le cadre du Contrat de ville 2020

2020-102 Désignation des experts de la mission “Contrôle pédagogique pour les formations par apprentissage”

2020-103 Partenariat avec le Groupement EVOLUTION pour mise en oeuvre du CEP (Conseil en Evolution Professionnelle)

2020-104 Demande de subvention auprès de France Compétences

2020-105 Agenda du dialogue social

2020-106 Titularisation

2020-107 Retour sur l’Assemblée Générale du 29 juin 2020

2020-108 Pilotage de l’établissement : tableau de bord CMA

2020-109 Pilotage de l’établissement : financement de l’offre de services entreprises CMA

2020-110 Point d’information sur les travaux CMA

2020-111 Conseil Départemental de la Somme : réponse de la CMA Hauts-de-France à l’appel à projets 2020

2020-112 Conseil Départemental de l’Aisne : réponse de la CMA Hauts-de-France à l’appel à projets 2020

2020-113 Résultats de l’enquête risques psychosociaux (RPS)

2020-114 Salon HORESTA

2020-115 Télétravail à la CMA

2020-116 Point de situation des Commissions Territoriales : PLAINCHONT

2020-117 Représentations extérieures de la CMA HDF

2020-118 Instances de gouvernance du système d’information, désignation au COPIL

2020-119 Collaboration avec les établissements d’enseignements supérieurs

2020-120 Chantier Arras : Abandon des garanties à première demande réclamées avec les avances

2020-121 Charte qualité

2020-122 Convention cadre CMA HDF/Prac naturel des Caps et Marais d’Opale (PNR)

2020-123 Convention avec la région de Compiègne et de la Basse Automne dans le cadre du FISAC

2020-124 Convention annuelle de partenariat avec la Communauté d’agglomération du Beauvaisis (CAB)

2020-125 Convention avec la ville de Creil dans le cadre du FISAC

2020-126 CFA hors les murs Renault

2020-127 Enquête de lectorat Coup de Main

2020-128 Titularisations

2020-129 Position CMA sur les plateformes OPCO

2020-130 Actions spécifiques OPCO EP

2020-131 Bilans d’activités 2019

2020-132 Pilotage de l’établissement : tableau de bord CMA

2020-133 Pilotage de l’établissement : suivi de la démarche qualité

2020-134 Convention de mécénat Fondation du crédit agricole du Nord Est (année scolaire 2020-2021)

2020-135 Renouvellement de la convention CMA HDF /AGEFIPH

2020-136 Communication campagne apprentissage

2020-137 Parcours d’intégration des managers CMA

2020-138 1er équipement des apprentis

2020-139 Ambassadeurs de la mobilité

2020-138 Point de situation des commissions territoriales

2020-139 Représentations extérieures de la CMA

2020-140 Mise en vente du CHAP

2020-141 Désignation d’un syndic provisoire / Boves

2020-142 Charte Qualité

2020-143 Médaille de la reconnaissance artisanale

2020-144 SIG (Système d’Information Géographique)

2020-145 Titularisation

2020-146 Organisation des cérémonies des voeux 2021

2020-147 Pilotage de l’établissement : tableau de bord CMA

2020-148 Pilotage de l’établissement : retour sur les audits à blanc

2020-149 Feuille de route “Les jeudis de l’artisanat”

2020-150 Ordre du jour de l’Assemblée Générale du 23 novembre 2020

2020-151 Tarifs 2021

2020-152 Budget primit CMA Hauts-de-France 2021

2020-153 Emprunt bancaire

2020-154 Organisation des cérémonies des voeux 2021

2020-155 Mise à jour du règlement des services et ajout de 3 annexes : Mise en oeuvre du Télétravail, Charte d’usage des outils informatiques et des moyens de télécommunications et Grille d’entretien professionnel

2020-156 Grille des emplois

2020-157 Utilisation CPF par les agents CMA

2020-158 Mesures après annulation du Salon International des Métiers d’Art

2020-159 Déménagement de l’antenne de Nogent

2020-160 Schéma directeur du système d’information

2020-161 Tarifs 2021

2020-162 Véhicule de fonction

2020-163 Associations interconsulaires

2020-164 Actions développement durable 2021

2020-165 Charte qualité

2020-166 Métiers d’Art

2020-167 Dispositif « J’expose un artisan d’art »

2020-168 Marketplace pour les Métiers d’art

2020-169 Projet de convention de partenariat 2021-2023 entre la BPN et la CMA HDF

2020-170 Campus connecté de la Communauté d’Agglomération du Beauvaisis

2020-171 Renouvellement de la convention triennale avec la FENARAC Hauts-de-France

2020-172 Référents formation

2020-173 Graines de pâtissier – Convention tripartite avec Valrhona et Ecole de la deuxième chance

2020-174 Renouvellement de la convention de partenariat Métropole Européenne de Lille/CMA Hauts-de France relative à l’instruction de dossiers et opérations d’expertise comptable dans le cadre de la mise en œuvre de la procédure transactionnelle d’indemnisation des commerçants en raison de travaux publics réalisés sous maîtrise d’ouvrage de la MEL.

2020-175 Partenariat avec la Métropole européenne de Lille : convention fonds de rebond

2020-176 Partenariat avec l’Agence de développement et d’urbanisme de Lille métropole

2020-177 Partenariat avec la Communauté de Communes Pévèle Carembault

2020-178 Partenariat avec la Communauté de Commune d’Agglomération de la Baie de Somme

2020-179 Proposition évolution abonnement Coup de main

2020-180 Titularisation

2020-181 Grille des emplois

2020-182 Vente de véhicules

2020-183 Retour sur l’Assemblée Générale du 23 novembre 2020

2020-184 Calendrier institutionnel du 1er semestre 2020

2020-185 Pilotage de l’établissement : tableau de bord CMA

2020-186 Pilotage de l’établissement : suivi de la démarche qualité

2020-187 Activ’créa

2020-188 Bilan plan d’urgence du 30 octobre au 27 novembre 2020

2020-189 Tournage des vœux 2021

2020-190 Détachement d’un agent vers la CMA Ile-de-France à compter du 1er janvier 2021

2020-191 Convention de partenariat avec la ville de Saint-André-lez-Lille

2019

2019-001 Composition des Commissions territoriales

2019-002 Représentations extérieures

2019-003 Redynamiser les centres-villes et centres-bourgs avec l’artisanat

2019-004 Désignation d’une cellule d’assistance à Maîtrise d’ouvrage interne

2019-005 Transfert du siège social

2019-006 Examen Taxi / VTC 2019 : tarifs et dates des épreuves

2019-007 Cotisations et Subventions Régionales 2019

2019-008 Enveloppes Territoriales

2019-009 Charte Qualité

2019-010 Plateforme Régionale d’Avances remboursables des Métiers de l’Artisanat

2019-011 Convention Communauté de Communes Ponthieu Marquenterre

2019-012 Convention de partenariat avec la ville de Croix

2019-013 Convention de partenariat avec la Communauté d’Agglomération de Cambrai dans le cadre de la mise en place d’une permanence économique à Cambrai

2019-014 Salons, Forums, Portes Ouvertes 1er semestre 2019

2019-015 Reconduction des 5 événements Trophées de l’artisanat en partenariat avec La Voix du Nord sur l’année 2019

2019-016 Primes de caisse

2019-017 Titularisations

2019-018 Nouveautés réglementaires au 1er janvier 2019 pour les entreprises

2019-019 Convention entre la CMA et la Communauté de Communes des Campagnes de l’Artois

2019-020 Plan d’action de développement des effectifs

2019-021 Composition des Commissions territoriales

2019-022 Représentations extérieures

2019-023 Annulation du permis de construire du bâtiment 2 Eurartisanat

2019-024 Amélioration matérielle des sites d’accueil du public CMA

2019-025 Charte Qualité

2019-026 Lancement d’une association régionale des EPV

2019-027 Transfert des activités de l’IMAP à la CMA HDF

2019-028 Projets de conventions Zone centre

2019-029 Projet de convention cadre CMA Hauts-de-France/SMLA

2019-030 Projet de convention cadre CMA Hauts-de-France CAPSO

2019-031 Projet de convention cadre CMA Hauts-de-France/SMLA

2019-032 Conventionnement avec la Métropole européenne de Lille

2019-033 Conventionnement avec la Maison de l’Emploi de Lille-Lomme-Hellemmes

2019-034 Convention de partenariat de l’Aire Cantilienne

2019-035 Demande de subvention de la Fédération régionale de la boulangerie et boulangerie-pâtisserie

2019-036 Demande de participation aux rencontres Entreprises et Territoires 2019

2019-037 Plan de développement de la formation continue

2019-038 Action « Graines de pâtissier »

2019-039 Modularisation et digitalisation du centre de formation et de partenariat avec l’Atelier des Chefs

2019-040 Primes exceptionnelles liées à la loi 2018-1213 du 24 décembre 2018

2019-041 Primes de caisse

2019-042 Titularisations

2019-043 Contrat de branche Artisanat

2019-044 FISAC Ternois Com et CCSA

2019-045 Le SASTI et la convention CMA « accompagnement des artisans BRSA »

2019-046 Point d’information sur la démarche qualité de vie au travail

2019-047 Référents comptables / Référents FC

2019-048 Composition des Commissions territoriales

2019-049 Représentations extérieures

2019-050 Projet immobilier antenne CMA de Béthune

2019-051 Projet immobilier antenne CMA de Compiègne

2019-052 Ajout d’un laboratoire de coiffure à EurArtisanat

2019-053 Charte Qualité

2019-054 La Médaille de la Reconnaissance Artisanale

2019-055 Appel à projets FEDER « Investissement Territorial Intégré » (ITI)

2019-056 Finalisation des conventions – Maaf, et CMA – Banque populaire rive de Paris pour régularisation 2018

2019-057 Convention avec la Métropole Européenne de Lille

2019-058 Partenariat Association Nationale des Apprentis de France (ANAF)

2019-059 Partenariat avec la faculté de chirurgie dentaire de Lille

2019-060 Projet de convention cadre CMA HdF / Communauté de Communes de Flandre LYS (CCFL)

2019-061 Projet de convention convention cadre CMA HdF / Communauté Urbaine de Dunkerque

2019-062 Opérations de valorisation de l’artisanat

2019-063 Projets de conventions et avenants 2019 de conventions en cours – Zone centre

2019-064 Convention de partenariat avec la Communauté d’Agglomération de Maubeuge Val de Sambre dans le cadre de l’action « Des entreprises au cœur des quartiers »

2019-065 Hébergement des apprentis

2019-066 Ouverture d’une section BTM prothèse dentaire 3 ans à temps plein à Tourcoing

2019-067 Prépa apprentissage

2019-068 Foire exposition de Picardie du 1er au 10 juin 2019 Amiens Mégacité

2019-069 Salons des Maires

2019-070 Artisan d’un jour : principe d’organisation

2019-071 Titularisations

2019-072 Solution Système d’Information Géographique (SIG)

2019-073 Conseillers entreprises pour l’école

2019-074 Présentation de la démarche de groupement d’artisans “ECHOBAT ARTOIS”

2019-075 Bilan des cérémonies de voeux 2019

2019-076 Achat de la maison située au centre de la l’Antenne de La Capelle

2019-077 Licenciement pour abandon de poste

2019-078 Projet immobilier Arras

2019-079 Ordre du jour de l’Assemblée Générale du 17 juin

2019-080 Modification du règlement intérieur

2019-081 Composition des Commissions territoriales

2019-082 Représentations extérieures de la CMA

2019-083 Territoires Pro artisanat : modalités d’attribution du label

2019-084 Séminaire de mandature 2019

2019-085 Solution Système d’Information Géographique (SIG)

2019-086 Présentation des comptes 2018

2019-087 Programmation des investissements pour la fin de la mandature

2019-088 Evolution des tarifs pour le secteur commercial sur le site de Lille

2019-089 Cession de terrain à Beauvais

2019-090 Charte Qualité

2019-091 Médaille de la Reconnaissance Artisanale

2019-092 Convention KKBB (Kiss Kiss Bank Bank)

2019-093 Convention ADIE

2019-094 Abonnement SVP

2019-095 Partenariat avec l’Université de Lille

2019-096 Partenariat Entreprendre pour Apprendre

2019-097 Convention de partenariat avec la CCI Grand Hainaut, « Des entreprises au cœur des quartiers »

2019-098 La cité des métiers Beauvais – Appel à partenariat PIC 100% inclusion

2019-099 Convention avec l’association AIESAEA

2019-100 Orientation des jeunes

2019-101 Titularisations

2019-102 Télétravail : modification du règlement intérieur

2019-103 Grille des emplois

2019-104 ArtiMarchés : situation du dispositif

2019-105 Barbecue Jardins de la Préfecture de l’Oise le 3 juin 2019 à 12h00

2019-106 Outils de communication dans les antennes CMA Hauts-de-France

2019-107 Déploiement de la stratégie marketing vidéo dans les antennes CMA Hauts-de-France

2019-108 Projet de convention CMA- CCT2C

2019-109 Projet de convention CMA- CC2SO

2019-110 Projet de convention CMA- CCHF

2019-111 Composition des Commissions territoriales

2019-112 Offre “CMA Pass Liberté”

2019-113 Implantation CMA sur Soissons

2019-114 Occupation de locaux Château-Thierry

2019-115 Charte qualité

2019-116 Nouvelle offre de formation à la création reprise d’entreprises

2019-117 Remise de la médaille de la Reconnaissance Artisanale-Zone Est

2019-118 Convention avec la Communauté de Communes Somme Sud-Ouest

2019-119 Convention de partenariat avec la ville de Saint Quentin dans le cadre de la mise en place d’une permanence économique

2019-120 Convention de partenariat Communauté de Communes du Pays du Clermontois

2019-121 Projet de convention CMA HDF/Conseil Régional HDF/Lycée agricole du Paraclet pour l’accueil et l’hébergement de lycées internes au CHAP Boves

2019-122 Projets d’ouvertures de formations 2019-2020-2021

2019-123 Participation aux concours

2019-124 Projet salon Haut et Fort

2019-125 Partenariat franco-allemand

2019-126 Titularisations

2019-127 Procédure de recrutement des vacataires

2019-128 Information sur le suivi de l’AG 17 juin

2019-129 Calendrier des réunions du second semestre 2019

2019-130 Retour sur la SNA 2019

2019-131 Licenciement pour abandon de poste

2019-132 Ressources Humaines

2019-133 Finances

2019-132 Composition des Commissions territoriales

2019-133 Retrait de la qualité de membre associé

2019-134 Représentations extérieures de la CMA

2019-135 Situation IREAM et Désignations CMA à l’IREAM

2019-136 Offre de reprise (IREAM)

2019-137 Convention de mise à disposition de moyens (IREAM)

2019-138 Attribution de véhicule de fonction (DMG)

2019-139 Tarif de prestation de conseil CMA

2019-140 Charte Qualité : rappel des critères d’obtention, prix et nombre d’artisans dans chaque niveau

2019-141 Charte Qualité

2019-142 Médaille de la reconnaissance artisanale

2019-143 Médailles de la reconnaissance Artisanale : propositions

2019-144 Recherche d’une nouvelle implantation de l’antenne économique de la CMA actuellement sur Péronne

2019-145 Convention de partenariat avec la ville de Roubaix

2019-146 Soutien au salon des métiers d’Art organisé par l’association Artisanale en 2019

2019-147 Convention de partenariat entre le Département du Nord pour l’opération “Epis en Faîte” du Musverre

2019-148 Projet de convention de partenariat avec l’Ecole de la 2éme chance-E2C

2019-149 Projet de convention de partenariat avec la ville de Cambrai dans le cadre de la réalisation d’un forum de l’apprentissage

2019-150 Convention de partenariat CCVT Communauté de Communes du Vexin-Thelle

2019-151 Convention de partenariat avec la CAB Communauté d’Agglomération du Beauvaisis

2019-152 Convention FISAC CMA/CAB

2019-153 Convention de partenariat Communauté de Communes du Plateau Picard

2019-154 Convention MAAF (régularisation des exercices 2018 et 2019)

2019-155 Mise en place du “Réseau d’apprenants et anciens apprenants de la CMA Hauts-de-France

2019-156 Organisation de manifestations à l’esprit d’entreprendre et demande de subvention à la Région

2019-157 Portes ouvertes et évènements de la Formation 2019/2020

2019-158 Titularisations

2019-159 Grille d’entretien professionnel

2019-160 Rémunération des vacataires

2019-161 Projet de protocole d’accord sur les postes de formateur

2019-162 Outils de promotion pour la formation (plaquettes par antenne)

2019-163 Point de situation des Commissions Territoriales

2019-164 Représentations extérieures de la CMA

2019-165 Congrès FENARAC 2020

2019-166 Charte qualité

2019-167 Médaille de la reconnaissance artisanale

2019-168 Sécurisation des parcours d’apprentissage des Mineurs non accompagnés (MNA)

2019-169 Projet de convention cadre CMA HDF/Communauté de Communes Flandre Intérieure CCFI

2019-170 Communauté de partenariat avec la Communauté de Communes Champagne Picardie-année 2020

2019-171 Conseil Départementale de l’Aisne : réponse de la CMA HDF à l’appel à projets 2020

2019-172 Proposition de partenariat avec les missions locales présentes dans les Hauts-de-France pour le développement de l’apprentissage

2019-173 Titularisations

2019-174 Rémunération des vacataires

2019-175 Calendrier institutionnel du 1er semestre 2020

2019-176 Situation rentrée apprentissage 2019

2019-177 Cérémonies de voeux 2020

2019-178 Certification de nos antennes CMA

2019-179 Proposition d’actions portées par les Commissions territoriales de la zone centre

2019-180 Propositions de territoires Pro-Artisanat par les Commissions territoriales de la zone centre

2019-181 Licenciement pour abandon de poste

2019-182 Vente du site de Prouvy

2019-183 Ordre du jour de l’Assemblée Générale du 25 novembre 2019

2019-184 Tarifs 2020

2019-185 Budget primitif CMA hauts-de-France 2020

2019-186 Grille des emplois

2019-187 Point de situation des Commissions Territoriales

2019-188 Représentations extérieures de la CMA

2019-189 Désignations des artisans référents formation

2019-190 Locaux de la CMA à Abbeville

2019-191 Charte Qualité

2019-192 Position de principe pour la CDAC

2019-193 Protocole de collaboration “pré-garantie” entre la CMA HDF et la SIAGI

2019-194 Médaille de reconnaissance artisanale

2019-195 Mise en place du “Réseau d’apprenants et anciens apprenants de la CMA HDF

2019-196 Convention cadre CMA-HDF-Pars naturel Régional des Caps et Marais d’Opale

2019-197 Projet de renouvellement de la convention CMA HDF/Ville de Gravelines

2019-198 Projet de contrat de ville 2020

2019-199 Appel à projet contrat de ville : Etat d’avancée des projets 2019 et réponse de la CMA HDF à l’appel à projets 2020

2019-200 Projet de charte CMA HDF/Ville de Douai -zone Centre

2019-201 Projet de partenariat CMA/Communauté de Communes Avre Luce Noye

2019-202 Présence de la CMA à la foire Expo de Douai -2020

2019-203 10éme édition du concours culinaire national Jeunes Talents Maîtres Restaurateurs

2019-204 Proposition de subvention à l’ANAF

2019-205 Participation de la CMA à un colloque international organisé par l’Université de Lille

2019-206 Événement de “galette des rois” pour chaque Préfecture et Conseil Départemental 2020

2019-207 Lancement d’un concours interne en vue de l’élaboration d’un chocolat signature CMA HDF

2019-208 Développement de la plateforme numérique CMAChance.fr

2019-209 Plan de développement des compétences 2020

2019-210 Titularisations

2019-211 Grille des emplois

2019-212 Point situation du CHAP

2019-213 Rendez-vous à l’écoute des artisans de l’année 2019

2019-214 Licenciement pour abandon de poste

2018

2018-134 Nomination du Secrétaire général / Délégation de signature aux SG adjoints

2018-135 Délégation de signatures du Présidents aux Vice-Présidents

2018-136 Délégation de signatures du trésorier au trésorier adjoint

2018-137 Représentations extérieures : APCMA, SCI Isarienne d’Immobilier, SCI CMA Oise, SCI Centre Tertiaire Flandre Lys

2018-138 Elus référents

2018-139 Formation élus et associés

2018-140 Bilan d’entrée de la CMA Hauts-de-France (Info)

2018-141 Domiciliation bancaire de la CMA

2018-142 Consultation commissaire aux comptes

2018-143 Consultation cabinet de programmistes pour projet compiègne

2018-144 Organisation budgétaire des commissions territoriales

2018-145 Mise à disposition de locaux pour les confédérations patronales

2018-146 Vente locaux Boves

2018-147 Taux d’indemnisation jury professionnel

2018-148 Tarifs prestations (SPI public salariés)

2018-149 Partenariat avec Amiens Métropole

2018-150 Partenariat conseil départemental du Nord

2018-151 Artisan d’un jour 2018

2018-152 Choco ans co à Lille

2018-153 Transmission entreprises

2018-154 Groupe de travail transmission d’entreprise

2018-155 Plateforme avances remboursables reprise

2018-156 Salons entreprises et territoires

2018-157 Création agence à Clermont

2018-158 Journée portes ouvertes 2018 (Info)

2018-159 Projet Alpine (Info)

2018-160 Prestations payantes centre de formation

2018-161 Organigramme de la CMA HdF (Info)

2018-162 Intranet élus associés et agents (Info)

2018-163 Transformation numérique de la CMA (Info)

2018-164 Désignations territoriales

2018-165 Point de situation composition des CT (Info)

2018-166 Représentations extérieures : APCMA, Commission d’arbitrage interconsulaire pour l’affectation de la taxe d’apprentissage, Préfectures, Conseils départementaux, Directions Départementales des Finances Publiques,  SCI Isarienne d’Immobilier d’Entreprise, Creil Montataire Développement

2018-167 Reprise du CHAP

2018-168 Partenariat de la turbine à Dunkerque et intégration des sections de coiffure au CEFRAL

2018-169 Proposition d’exonération des frais d’inscription aux examens BM ADEA pour les artisans et conjoints collaborateurs de l’artisanat

2018-170 Soutien aux retraités de l’artisanat des Hauts-de-France

2018-171 Tarifs entreprises

2018-172 Equipement numérique des membres du bureau et des présidents de CT

2018-173 Situation comptable de la CMA

2018-174 Maison de l’artisan BEAUVAIS

2018-175 Creil Montataire Développement

2018-176 Action soutien aux entreprises en difficultés

2018-177 Groupe de travail transmission (suite)

2018-178 Création d’une agence dans l’Oise

2018-179 Charte qualité

2018-180 Réalisations économiques 2017 (info)

2018-181 Evènement auprès du secteur de l’imprimerie

2018-182 TPE & PME gagnantes sur tous les coûts

2018-183 Partenariat avenirs

2018-184 Avenant à la convention de partenariat 2014-2019 SSI Hauts-de-France

2018-185 Journées Européennes des métiers d’arts 2018

2018-186 Convention de partenariat avec la COMUE

2018-187 Convention avec AFNIC

2018-188 Filière alimentaire métropolitaine

2018-189 Partenariat avec le GIP réussir en Sambre Avesnois

2018-190 Subventions et participations aux organismes

2018-191 Retour sur les cérémonies de vœux 2018

2018-192 Rabelais des jeunes talents 2018

2018-193 Voix du Nord, courrier Picard et Aisne nouvelle -trophées de l’artisanat 2018

2018-194 Bilan ADEC 2018 (Info)

2018-195 Accueil de l’école de la 2E chance au sein de l’agence entreprise et formation de Beauvais

2018-196 Proposition d’ouverture du CQP vendeur polyvalent et du CAP crémier fromager

2018-197 Les salons de l’apprentissage et de l’alternance et de la formation pour Adultes (Info)

2018-198 Grille des emplois

2018-199 Titularisations

2018-200 Protocole d’accord pour la rénovation du chauffage du CHAP

2018-201 Maison de l’artisan Beauvais

2018-202 Domiciliation d’entreprises (nouvelle offre de services)

2018-203 Stage de préparation à l’installation (Info)

2018-204 Subventions et participations aux organismes extérieurs

2018-205 Création de Pôles d’Excellence CMA (Arts de la table et Métiers de la beauté)

2018-206 Actions de mobilité européenne des Centres de formation (Info)

2018-207 Désignations des membres du conseil de perfectionnement CFA (Info)

2018-208 Proposition d’ouverture du CQP Tourier

2018-209 Proposition de création d’une classe Master en coiffure

2018-210 Titularisations

2018-211 Déménagement des locaux de Feignies

2018-212 Intervention de Mme Roger-Villedieu sur la transmission d’entreprise (Info)

2018-213 Ordre du jour de l’assemblée générale du 14 juin

2018-214 Composition des commissions territoriales

2018-215 Création du pôle excellence Arts de la table

2018-216 Présentation des comptes 2017

2018-217 Tarifs 2018-stage UV

2018-218 Présentation du budget modificatif 2018

2018-219 Vente locaux d’Avesnes-sur-Helpe

2018-220 Vente ancien bâtiment carrosserie Arras Eiffel

2018-221 Montant des travaux sur le site Copernic

2018-222 Véhicules de fonction

2018-223 Décision d’implantation de la turbine

2018-224 Point sur le projet d’un centre de services aux entreprises artisanales du Douaisis

2018-225 Reconduction de la convention de partenariat avec la maison de l’emploi Lille-Lomme-Hellemmes

2018-226 Projets de nouvelles implantations de la CMA

2018-227 Charte qualité

2018-228 Convention ICRE

2018-229 Subventions et cotisations organismes extérieurs-zone centre

2018-230 Retrait de la société Isarienne d’édition

2018-231 Référencement FCD (Info)

2018-232 Projet création d’une classe Master coiffure (Info)

2018-233 Droits d’inscription examens taxi-VTC

2018-234 Primes de caisse

2018-235 Titularisations

2018-236 Grille des emplois

2018-237 Suivi de l’Assemblée Générale du 14 juin 2018

2018-238 Calendrier des réunions du second semestre 2018

2018-239 Composition des Commissions territoriales

2018-240 Représentations régionales : Filbois

2018-241 Désignation d’un élu référent “formation continue”

2018-242 Règles d’octroi des subventions de la CMA

2018-243 Participation à la SAS Isarienne d’éditions

2018-244 Tarifs spécifiques de prestations CMA pour les Organisations Professionnelles

2018-245 Charte Qualité

2018-246 Action Régionale pour la Développement d’Activités Nouvelles – ARDAN

2018-247 Association SASTI, Service d’Action Sociale pour les Travailleurs Indépendants

2018-248 Convention de partenariat Communauté de Communes de la Thiérache Sambre et Oise

2018-249 Convention de partenariat Communauté de Communes de la Champagne Picarde

2018-250 Projet de convention CMA HDF / Communauté de Communes du Pays du 96 Coquelicot (Albert)

2018-251 Projet de convention CMA HDF / Communauté de Communes du Sud-Artois

2018-252 Mise en œuvre des contrats de ville Pas-de-Calais

2018-253 Propositions de subventions et cotisations à organismes extérieurs – Commissions Territoriales

2018-254 Proposition d’ouverture du CQP Assistant Fleuriste

2018-255 Concours du Meilleur Apprenti Boulanger dans le cadre de la Foire aux Fromages de La Capelle

2018-256 Démarche Qualité Formation Continue

2018-257 Règlement Intérieur du Centre de Formation

2018-258 RGPD : nomination d’un référent cofinancé avec la CMA Île-de-France

2018-259 Titularisations

2018-260 Convention des agents CMA 2018

2018-261 Point d’information sur la loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel

2018-262 Point de situation des Commissions Territoriales

2018-263 Représentations extérieures de la CMA

2018-264 Formations des élus et membres associés, second semestre

2018-265 Tarifs de location à l’année d’Eurartisanat

2018-266 Tarifs entreprises

2018-267 Vente Crépy en Valois

2018-268 Modalités de gestion du CHAP

2018-269 Charte Qualité

2018-270 Salons “Entreprises et Territoires” 2018

2018-271 Convention de mise à disposition de données

2018-272 Cérémonie EPV dans le cadre du SIMA

2018-273 Partenariat avec la Communauté de Communes Pévèle Carembault – Convention 2018 – 2020

2018-274 Conseil Départemental de l’Aisne : réponse de la CMA Hauts-de-France à l’appel à projets 2019

2018-275 Conseil Départemental du Nord : réponse de la CMA Hauts-de-France à l’appel à projets insertion 2019/2021

2018-276 Convention de partenariat 2018/2020 avec le Conseil Départemental du Nord « Mon stage de 3ème »

2018-277 Signature de la convention Bourse apprentissage Communauté d’Agglomération du Boulonnais

2018-278 Point sur le partenariat du Conseil Départemental du Pas-de-Calais

2018-279 Proposition d’action pour mise en valeur de la qualité artisanale sous toutes ses formes – CT

2018-280 Convention de mécénat Fondation du Crédit Agricole du Nord Est

2018-281 Adhésion 2018 – Association ARTisanale

2018-282 Adhésion 2018 – Association Porte du Hainaut Développement

2018-283 Participation au concours de la Meilleure Baguette de l’Oise

2018-284 Demande de subvention Zone Sud

2018-285 Point d’information sur le renouvellement de la convention annuelle et de moyens 2018 avec la Communauté d’Agglomération du Beauvaisis et projet de convention pour 2019

2018-286 Point sur les événements de la CMA du second semestre

2018-287 Bilan Organisation des examens Taxi VTC

2018-288 Grille des emplois

2018-289 Titularisations

2018-290 Participation de la CMA au Salon des Maires de l’Oise

2018-291 Ordre du jour de l’Assemblée Générale du 19 novembre 2018

2018-292 Désignation médiateur consulaire CMA Hauts-de-France

2018-293 Composition des Commissions Territoriales

2018-294 Point sur les Rendez-vous à l’écoute des artisans

2018-295 Stratégie territoriale : Territoire Pro Artisanat

2018-296 Stratégie clients CMA : « Abonnement CMA»

2018-297 Budget primitif CMA Hauts-de-France 2019

2018-298 Tarifs CMA 2019

2018-299 Règlement de gestion des cotisations et d’attribution des subventions aux organismes extérieurs

2018-300 Charte Qualité

2018-301 Domiciliation d’entreprises : conditions de mise en œuvre

2018-302 Structuration de l’offre de services “transmission d’entreprises”

2018-303 Reprise de l’activité de l’IMAP

2018-304 Startup Bonjour COPAIN

2018-305 Partenariat avec le ville de Lille

2018-306 Santé des apprentis et sécurité routière

2018-307 Propositions cotisations à organismes extérieurs 2018

2018-308 Projets de partenariats / conventions avec des EPCI de la Zone centre

2018-309 Concours EQUI JUNIOR 2018 Saumur

2018-310 Conseil départemental de l’Oise – Appel à projet Pacte Territorial en faveur de l’Emploi et de l’Inclusion Sociale pour la période 2019-2022

2018-311 Situation rentrée 2018 du Centre de formation CMA

2018-312 Promotion de l’offre de formation

2018-313 Cérémonies des vœux 2019

2018-314 Sollicitation agence spécialisée dans le repérage des articles de presse sur la CMA Hauts-de-France

2018-315 Retour sur la convention CMA des agents du 7 septembre 2018

2018-316 Prise en charge des frais de missions des agents

2018-317 Information sur l’organisation comptable de la CMA

2018-318 RH – expérimentation du Télétravail

2018-319 Titularisations

2018-320 Note sur le licenciement pour abandon de poste d’un agent de la CMA

2018-321 Note de Conjoncture CMA

2018-322 Implantation de la CMA à DOUAI : décision de maîtrise d’ouvrage et de recours à un programmiste

2018-323 Composition des Commissions territoriales : Mme Marie DESTEIRDT, membre de la Commission Territoriale d’Avesnes. M. Christophe LASNE, membre de la Commission Territoriale de Laon

2018-324 Représentations extérieures : Commission des Impôts directs et taxes sur le Chiffre d’Affaires de l’Oise

2018-325 Soutien à l’association des secrétaires généraux dans le cadre des rencontres secrétaires généraux de CMA en avril 2019

2018-326 Charte Qualité

2018-327 Offre de services PRC destinée aux CMA du réseau

2018-328 Projet de coopération avec la région de Marrakech/Safi

2018-329 Projet de convention CMA HDF / Ville de Gravelines

2018-330 Régularisation Douaisis Initiative

2018-331 Projet de convention CMA HDF / Amiens Métropole

2018-332 Proposition d’évolution du Village d’Artisans – foire de Douai édition 2019

2018-333 Proposition de la commission territoriale de Lens – valorisation des jeunes artisans d’art – concours CMA / Crédit agricole

2018-334 Valorisation des démarches Qualité des artisans de l’arrondissement de Béthune  et d’Amiens

2018-335 Renouvellement de la convention Maison d’Economie Solidaire du Pays de bray

2018-336 Convention de partenariat avec la Communauté de Communes des Sablons

2018-337 Convention de partenariat avec la Communauté de Communes des 2 Vallées

2018-338 Portes Ouvertes 2019

2018-339 Proposition d’ouverture du CAP Primeur

2018-340 Événement galette des rois Préfectures

2018-341 Organisation de la finale MOF Crémier Fromager

2018-342 Titularisations

2018-343 EPV Entreprises du Patrimoine Vivant

2018-344 Convention 7 septembre (Info)

2018-345 Mise à disposition temporaire d’un agent à une organisation patronale nationale (Info)

2018-346 Calendrier des réunions du premier semestre 2019 (Info)

2018-347 Offre de Services – APCMA (Info)

2018-348 Actions dans le cadre de l’appel à projet « Politique de la ville » (Info)

2018-349 Appel à projet potager (Info)

2018-350 Vœux CMA 2019 : présentation des films (Info)

Délégations de signature

Délégation Véronique Solheid 04.04.2023

Délégation Vice-Présidents

Délégation Vice-Présidents 18.09.2023

Délégation Vice-Présidents 26.06.2024

– Délégation Véronique Dufourg 16.11.2021

Délégation Sylvie Pouchain 16.11.2021

Délégation Sophie KRIEGEL 16.11.2021

Délégation Sylvie DUFOUR 16.11.2021

Délégation Simon Claverie 06.12.2021

Délégation Simon CLAVERIE 16.10.2023

Délégation Sandrine DEGROOTE 07.10.2022

-Délégation Samira HABEDDINE 04.02.2022

Délégation Présidents Chambres départementales 03.07.2023

Délégation Présidents Chambres départementales 16.10.2023

-Délégations Présidents Chambres départementales 18.07.2024

Délégation Priscille LORTHIOIS 04.04.2023

-Délégation Philippe PRUD’HOMME 16.11.2021

Délégation Pierre-André DESCAMPS 16.11.2021

-Délégation Pascale AUBIN 16.11.2021

Délégation Olivier TURMINEL 16.11.2021

Délégation Olivier GABET 16.11.2021

-Délégation Olivier ADIASSE 16.11.2021

Délégation Nathalie DROBINOHA Solesmes

Délégation Nathalie DROBINOHA Caudry 16.11.2021

Délégation Nadine BEZEAU 28.11.2022

Délégation Nadine DENQUIN 24.11.2023

Délégation Maxime BOYER 16.11.2021

Délégation Matthieu MOTY 16.11.2021

Délégation Maryvonne JOURNEE 14.03.2023

Délégation Marion ROUY 16.11.2021

Délégation Marie-Pierre HUBER 16.11.2021

Délégation Ludivine FLET 25.10.2022

Délégation Laurent LECROIX 16.11.2021

Délégation Lucie MERCIER 04.04.2023

Délégation Laurence BARA 04.02.2022

Délégation Laurence BARA 18.03.2024

Délégation Laetitia BOUQUEREL 14.03.2023

Délégation Julien VINCHENEUX 16.11.2021

Délégation Guyllaume BOISSON 16.11.2021

Délégation Grégory DEVELTER 16.11.2021

Délégation Franck BILLIEZ Consulting 04.04.2023

Délégation Franck BILLIEZ 16.11.2021

Délégation Frédérique DANEZ 16.11.2021

Délégation Eric ROUSSEAU 16.11.2021

Délégation Didier BOURET 07.10.2022

Délégation David MUNCHETTY-CHENDRIAH 16.11.2021

Délégation David DHONDT 16.11.2021

Délégation Corinne THOMAS 06.12.2021

-Délégation Christophe PETIT 16.11.2021 (dossier Région)

Délégation Christophe MINOL15.12.2022

-Délégation Christine VAN WABEKE 16.11.2021

Délégation Christine KLESZEWSKI 16.11.2021

-Délégation Christine KLESZEWSKI 18.03.2024

Délégation Cathy ROUSERE 16.11.2021

Délégation Camille ANTUNES BARATA MAUBEUGE 16.11.2021

Délégation Camille ANTUNES BARATA Avesnes 16.11.2021

Délégation Béatrice DESSESSART 16.11.2021

Délégation Barbara NICOSIA 16.11.2021

Délégation Aurore DUMANGE 01.01.2022

Délégation Audrey LELEU 16.11.2021

Délégation Alex GODART16.11.2021

Délégation Astrid BALLIGAND 21.08.2023

-Délégation Caroline DUTRIEUX 21.08.2023

-Délégation Dominique PIEDFORT 21.08.2023

-Délégation Stéphane BAILLIET 21.08.2023

Délégation Guillaume CORTEQUISSE 21.08.2023

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